LES TEXTES : SOMMAIRE GENERAL
20 septembre 2015
Sommaire Textes
L’ AEFE
- Textes généraux de l’AEFE
- Instances de l’AEFE
- Les résidents
- Les expatriés
- Les personnels en contrat local
- Indemnités
- Remboursement des frais de déplacement
- Cumul d’activités
- Congés
- Mutation Interne et Temps partiel
- Pédagogie
- Politique des langues AEFE
Le droit syndical à l’étranger
Les COM
Le MEN
La scolarisation des élèves handicapés
Indemnité de départ volontaire décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et B O du 28 mai 2009
