LA
LETTRE N°4 - 20
octobre 2015
Edito
Jean-Michel CHASSAGNE - Alexandra BERBAIN - Marc BIAU - Christophe LE BOLC’H
Nathalie MALAPERT - Estelle MAUGET - Pierre-Yves MIRAGLIESE
Projet de loi de finance pour 2016
NOUVELLE BAISSE DE LA DOTATION DE L'AEFE
SNUipp Hors de France
LA PLATE FORME REVENDICATIVE DU SNUIPP HORS DE FRANCE - 2015/2016
Lire la plate forme revendicative
SNUipp infos spécial Hors de France
ITINÉRAIRE POUR UNE CARRIÈRE
Les refus de détachement sont aujourd’hui en claire augmentation : lorsqu’il s’agit de suivre un conjoint, des collègues sont contraints à des choix parfois déchirants entre carrière et vie de famille...
Pour beaucoup, la seule possibilité de travail à l’étranger quand il y en a, reste sous statut de la disponibilité. Ces interruptions de carrière sont préjudiciables à la fois pour l’avancement et la retraite. Si les détachés de l’AEFE, de la MLF et ceux des établissements homologués partenaires conservent le bénéfice d’une progression de carrière au meilleur rythme et du système des bonifications, bon nombre d’entre eux n’atteignent pas la Hors Classe avant liquidation des droits à pension, comme en France.
Lire la publication
AEFE
COMPTE RENDU DU CHS-CT DE L'AEFE - 6 octobre 2015
Lire le compte rendu
Décision 2210 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au CHSCT de l'AEFE et le nombre des sièges attribués à chacune d'elles
AEFE
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION PERSONNELS DU SIÈGE - 6 octobre 2015
Lire le compte rendu
AEFE
TEMPS PARTIEL : C'EST MAINTENANT !
Vous trouverez en lien ci-dessous la note produite par la direction des ressources humaines de l'AEFE relative à la campagne de demandes de temps partiel 2016-2017 pour les enseignants détachés. Cette campagne est ouverte à compter du 15 octobre 2015. Les établissements doivent saisir dans l’application MAGE les informations liées aux demandes des enseignants.
En cas d’avis défavorable (demande sur autorisation), le chef d’établissement doit organiser une entrevue avec le/la collègue concerné(e) qui peut saisir la CCPLA avant décembre 2015 si le différend persiste. Enfin, la CCPCA peut aussi être saisie courant février 2016.
En mars 2016, l'AEFE envoie les décisions d’autorisation de temps partiel aux établissements pour la rentrée de septembre 2016.
Le SNUipp arrive à faire modifier des avis défavorables en CCPLA ou en CCPCA. N’hésitez pas à nous contacter si vous rencontrez des difficultés.
Lire la note de l'AEFE
Mutation
PERMUTATION 2016 : ÇA VA COMMENCER !
Changer de département : le calendrier prévisionnel et les outils du SNUipp-FSU.
- Lundi 16 novembre 2015 Ouverture de la plateforme "Info mobilité"
- Jeudi 19 novembre 2015 à 12h00 Ouverture des inscriptions dans l’application Siam dans les départements
- Mardi 8 décembre 2015 à 12h00 Clôture des inscriptions dans l’application Siam et fermeture de la plateforme Info mobilité
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Action
L'ISAE A 1200 € C'EST MAINTENANT ! ( presque 50 000 signatures !)
Le SNUipp-FSU demande à la ministre que l’engagement d’aligner le montant de l’ISAE sur celui de l’ISOE versée aux enseignants du 2nd degré soit tenu. Le SNUipp lance une démarche unitaire pour s'adresser au Président de la République et vous propose dès maintenant d'écrire à la ministre de l'Education nationale.
envoyez votre email
TEXTES AEFE
ISVL au 1er octobre 2015
Arrêté du 29 septembre 2015 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger
Arrêté du 28 septembre 2015 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire
Actions pédagogiques pilotes (APP) : cadre administratif et financier
Recrutement
PARTIR EN 2016
Chaque année, le SNUipp hors de France met à jour des articles de son site Internet sur le recrutement à l'étranger.
N'hésitez pas à nous contacter si vous avez un projet de départ (hdf@snuipp.fr), nous pouvons également vous mettre en relation avec nos correspondants dans les pays (information sur le pays, possibilités de recrutement, installation...).
Travailler à l'AEFE (statut et calendrier du recrutement)
Recrutement MLF 2016 : Calendrier et procédures
Nouveau : BO
Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2016-2017
Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du 1er degré spécialisés - rentrée d'août 2016
Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée scolaire de février 2016
lire l'article
rappel : avec la déduction fiscale de 66% transformée en crédit d’impôt, les deux tiers de votre cotisation sont désormais remboursés même pour les non imposables.
Vous trouverez
ICI
le nouveau bulletin d'adhésion 2015-2016. Il est aussi
toujours possible
d'adhérer directement en ligne ICI.
BO
- Bulletin officiel n° 29 du 16 juillet 2015
Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués
Calendrier du SNUipp hors de France
Université d'automne du SNUipp (Port Leucate) : du vendredi 16 octobre au dimanche 18 octobre
Audience auprès de la Directrice de l'AEFE : jeudi 5 novembre
Comité technique de l’AEFE : mardi 10 novembre 2015
Conseil d'administration de l'AEFE : mardi 24 novembre
Commission nationale de l'aide à la scolarité : mercredi 16 et jeudi 17 décembre
Le HDF à la rencontre des sections locales.. et des départements !
Tournée Russie (Moscou et Saint-Petersbourg) du 12 au 20 novembre
Tournée Cuba et Guatemala du 2 au 14 décembre
RIS "partir" dans les Hauts de Seine le 4 novembre
RIS “partir” dans les Bouches-du-Rhône le 18 novembre
RIS “partir” dans le Var le 18 novembre
RIS Breiz “partir” à Quimper le 25 novembre avec des collègues du Finistère, et des représentants des sections des Côtes d'Armor et de l'lle-et-Vilaine
RIS "partir" dans l'Aude le 19 novembre
RIS "partir" en Haute-Savoie le 25 novembre
Lire
la plate forme revendicative du SNUipp hors de France 2015-2016
PROJET DE BUDGET 2016 : CEINTURE A l’ETRANGER !
Dans
le cadre de sa politique d’austérité, le gouvernement poursuit la
réduction du déficit budgétaire dans le projet de budget 2016 - 50
milliards d’euros de coupes prévues de 2015 à 2017, dont 16 milliards
pour 2016 : 5,1 milliards d’euros en moins pour l’Etat et ses agences,
7,4 milliards d’euros pour la Sécurité sociale et 3,5 milliards d’euros
pour les collectivités territoriales.
En regard, les cadeaux fiscaux aux entreprises se montent à 33 milliards et devraient atteindre 41 milliards d’ici 2017.
Au sein de la Fonction publique, pas question de rediscuter le gel du point d’indice programmé jusqu’en 2017, et l'enveloppe pour les mesures catégorielles est toujours très réduite. A la rentrée 2016, malgré un budget préservé pour l’Education Nationale, il y aura seulement un peu plus de 6000 postes réellement créés en France sur les 14000 prévus par la loi d’orientation.
A l'étranger, l'AEFE n'est plus épargnée depuis 3 ans par les baisses budgétaires. L'Agence devrait rendre près de 14 millions d'euros en 2016. Au total, cela ferait près de 31 millions d'euros rendus depuis 2014 soit près de 8% du budget de l'opérateur !
En terme de poste, le gel est de rigueur, pas un poste de titulaire de plus depuis deux ans malgré la forte attractivité du réseau (10 000 élèves de plus chaque année).
De qui se moque-t-on ?
Les variables d’ajustement de ce budget de rigueur sont déjà toutes trouvées : frais de scolarité en hausse, rémunérations des personnels en berne, précarité (emploi de titulaires non résident et statut des recrutés locaux), redéploiement des postes...
Les exercices budgétaires successifs traduisent la volonté du gouvernement actuel de privatiser toujours davantage le réseau d'enseignement français à l'étranger. Un choix en totale contradiction avec la priorité à l’Education...
Le SNUipp-FSU appelle les personnels à réagir !
Dans un premier temps, nous proposons une adresse aux élus des français de l'étranger afin d'exiger un amendement pour le projet de loi de finances 2016 qui créditera l’AEFE des moyens suffisants pour prendre en compte les indemnités des personnels, créer des postes de détachés et assurer correctement les missions d’enseignement à l’étranger.
Cette première action est une étape vers la construction d'une large mobilisation unitaire d'ici le prochain Conseil d'administration du 24 novembre qui votera le budget 2016 de l'opérateur.
ENSEMBLE, MOBILISONS NOUS POUR LE SERVICE PUBLIC, CONTRE L'AUSTÉRITÉ !En regard, les cadeaux fiscaux aux entreprises se montent à 33 milliards et devraient atteindre 41 milliards d’ici 2017.
Au sein de la Fonction publique, pas question de rediscuter le gel du point d’indice programmé jusqu’en 2017, et l'enveloppe pour les mesures catégorielles est toujours très réduite. A la rentrée 2016, malgré un budget préservé pour l’Education Nationale, il y aura seulement un peu plus de 6000 postes réellement créés en France sur les 14000 prévus par la loi d’orientation.
A l'étranger, l'AEFE n'est plus épargnée depuis 3 ans par les baisses budgétaires. L'Agence devrait rendre près de 14 millions d'euros en 2016. Au total, cela ferait près de 31 millions d'euros rendus depuis 2014 soit près de 8% du budget de l'opérateur !
En terme de poste, le gel est de rigueur, pas un poste de titulaire de plus depuis deux ans malgré la forte attractivité du réseau (10 000 élèves de plus chaque année).
De qui se moque-t-on ?
Les variables d’ajustement de ce budget de rigueur sont déjà toutes trouvées : frais de scolarité en hausse, rémunérations des personnels en berne, précarité (emploi de titulaires non résident et statut des recrutés locaux), redéploiement des postes...
Les exercices budgétaires successifs traduisent la volonté du gouvernement actuel de privatiser toujours davantage le réseau d'enseignement français à l'étranger. Un choix en totale contradiction avec la priorité à l’Education...
ACTION |
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Dans un premier temps, nous proposons une adresse aux élus des français de l'étranger afin d'exiger un amendement pour le projet de loi de finances 2016 qui créditera l’AEFE des moyens suffisants pour prendre en compte les indemnités des personnels, créer des postes de détachés et assurer correctement les missions d’enseignement à l’étranger.
Cette première action est une étape vers la construction d'une large mobilisation unitaire d'ici le prochain Conseil d'administration du 24 novembre qui votera le budget 2016 de l'opérateur.
Jean-Michel CHASSAGNE - Alexandra BERBAIN - Marc BIAU - Christophe LE BOLC’H
Nathalie MALAPERT - Estelle MAUGET - Pierre-Yves MIRAGLIESE
Projet de loi de finance pour 2016
NOUVELLE BAISSE DE LA DOTATION DE L'AEFE
Dans
le cadre du
projet de Loi de finance 2016, le Ministère des affaires étrangères
vient de rendre sa copie : la dotation de l’Etat à l’AEFE diminuera de
3,5% en 2016 (soit de 14 M€). En trois ans, la subvention à l’Agence
aura donc été « ratiboisée » de 31 millions d’euros. C’est un nouveau
coup dur pour l’opérateur public à l’étranger, réduit à ponctionner ses
établissements, pour les familles dont la facture va encore s’alourdir
et pour les personnels dont les conditions d’emploi ne risquent guère
de s’améliorer.
SNUipp Hors de France
LA PLATE FORME REVENDICATIVE DU SNUIPP HORS DE FRANCE - 2015/2016
La
plate forme revendicative du SNUipp hors de France a été actualisée au
cours du stage du mois d'août qui offre une large place au débat sur
nos modalités d'action. Les stagiaires ont pu également en amont du
stage apporter très tôt leurs contributions. De plus, les échanges avec
les sections locales tout au long de l'année passée et la gestion sur
le terrain des problèmes ont permis d'affiner et d'actualiser nos
revendications.
Lire la plate forme revendicative
SNUipp infos spécial Hors de France
ITINÉRAIRE POUR UNE CARRIÈRE
Les refus de détachement sont aujourd’hui en claire augmentation : lorsqu’il s’agit de suivre un conjoint, des collègues sont contraints à des choix parfois déchirants entre carrière et vie de famille...
Pour beaucoup, la seule possibilité de travail à l’étranger quand il y en a, reste sous statut de la disponibilité. Ces interruptions de carrière sont préjudiciables à la fois pour l’avancement et la retraite. Si les détachés de l’AEFE, de la MLF et ceux des établissements homologués partenaires conservent le bénéfice d’une progression de carrière au meilleur rythme et du système des bonifications, bon nombre d’entre eux n’atteignent pas la Hors Classe avant liquidation des droits à pension, comme en France.
Au sommaire de ce numéro :
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AEFE
COMPTE RENDU DU CHS-CT DE L'AEFE - 6 octobre 2015
Axé
sur la dernière visite du site parisien, ainsi que sur les
modifications du document unique d’évaluation des risques
professionnels du même site, ce CHSCT a eu aussi le mérite de souligner
les problèmes de pression au travail qui perdurent à Nantes et
surgissent à Paris, en reposant une fois de plus au final la
question du champ de compétence de l’instance...
Lire le compte rendu
Décision 2210 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au CHSCT de l'AEFE et le nombre des sièges attribués à chacune d'elles
AEFE
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION PERSONNELS DU SIÈGE - 6 octobre 2015
Commission de dialogue social ne concernant que les personnels du siège
central, cette instance, récemment réactivée, est une émanation du
Comité Technique et verra ses propositions approuvées lors des réunions
de celui-ci. Au programme de cette séance principalement,
l’installation de la commission, la question des personnels en CDD, et
le début d’une réalisation d’une charte sur le temps de travail...
Lire le compte rendu
AEFE
TEMPS PARTIEL : C'EST MAINTENANT !
Vous trouverez en lien ci-dessous la note produite par la direction des ressources humaines de l'AEFE relative à la campagne de demandes de temps partiel 2016-2017 pour les enseignants détachés. Cette campagne est ouverte à compter du 15 octobre 2015. Les établissements doivent saisir dans l’application MAGE les informations liées aux demandes des enseignants.
En cas d’avis défavorable (demande sur autorisation), le chef d’établissement doit organiser une entrevue avec le/la collègue concerné(e) qui peut saisir la CCPLA avant décembre 2015 si le différend persiste. Enfin, la CCPCA peut aussi être saisie courant février 2016.
En mars 2016, l'AEFE envoie les décisions d’autorisation de temps partiel aux établissements pour la rentrée de septembre 2016.
Le SNUipp arrive à faire modifier des avis défavorables en CCPLA ou en CCPCA. N’hésitez pas à nous contacter si vous rencontrez des difficultés.
Lire la note de l'AEFE
Mutation
PERMUTATION 2016 : ÇA VA COMMENCER !
Changer de département : le calendrier prévisionnel et les outils du SNUipp-FSU.
- Lundi 16 novembre 2015 Ouverture de la plateforme "Info mobilité"
- Jeudi 19 novembre 2015 à 12h00 Ouverture des inscriptions dans l’application Siam dans les départements
- Mardi 8 décembre 2015 à 12h00 Clôture des inscriptions dans l’application Siam et fermeture de la plateforme Info mobilité
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Action
L'ISAE A 1200 € C'EST MAINTENANT ! ( presque 50 000 signatures !)
Le SNUipp-FSU demande à la ministre que l’engagement d’aligner le montant de l’ISAE sur celui de l’ISOE versée aux enseignants du 2nd degré soit tenu. Le SNUipp lance une démarche unitaire pour s'adresser au Président de la République et vous propose dès maintenant d'écrire à la ministre de l'Education nationale.
envoyez votre email
TEXTES AEFE
ISVL au 1er octobre 2015
Arrêté du 29 septembre 2015 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger
Arrêté du 28 septembre 2015 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire
Actions pédagogiques pilotes (APP) : cadre administratif et financier
Recrutement
PARTIR EN 2016
Chaque année, le SNUipp hors de France met à jour des articles de son site Internet sur le recrutement à l'étranger.
N'hésitez pas à nous contacter si vous avez un projet de départ (hdf@snuipp.fr), nous pouvons également vous mettre en relation avec nos correspondants dans les pays (information sur le pays, possibilités de recrutement, installation...).
Travailler à l'AEFE (statut et calendrier du recrutement)
Recrutement MLF 2016 : Calendrier et procédures
Nouveau : BO
Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2016-2017
Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du 1er degré spécialisés - rentrée d'août 2016
Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée scolaire de février 2016
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Le
SNUipp Hors de France tire sa force et son poids du nombre de ses
adhérents.
Plus
nombreux, plus forts, plus efficaces : alors, (re)syndiquez-vous (si ce
n’est déjà fait) et proposez la syndicalisation à vos collègues !
rappel : avec la déduction fiscale de 66% transformée en crédit d’impôt, les deux tiers de votre cotisation sont désormais remboursés même pour les non imposables.
BO
- Bulletin officiel n° 29 du 16 juillet 2015
Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués
Calendrier du SNUipp hors de France
Université d'automne du SNUipp (Port Leucate) : du vendredi 16 octobre au dimanche 18 octobre
Audience auprès de la Directrice de l'AEFE : jeudi 5 novembre
Comité technique de l’AEFE : mardi 10 novembre 2015
Conseil d'administration de l'AEFE : mardi 24 novembre
Commission nationale de l'aide à la scolarité : mercredi 16 et jeudi 17 décembre
Le HDF à la rencontre des sections locales.. et des départements !
Tournée Russie (Moscou et Saint-Petersbourg) du 12 au 20 novembre
Tournée Cuba et Guatemala du 2 au 14 décembre
RIS "partir" dans les Hauts de Seine le 4 novembre
RIS “partir” dans les Bouches-du-Rhône le 18 novembre
RIS “partir” dans le Var le 18 novembre
RIS Breiz “partir” à Quimper le 25 novembre avec des collègues du Finistère, et des représentants des sections des Côtes d'Armor et de l'lle-et-Vilaine
RIS "partir" dans l'Aude le 19 novembre
RIS "partir" en Haute-Savoie le 25 novembre
Calendrier des opérations administratives à l'étranger
en 2015-2016 (mémento administratif)