Obligation scolaire : L’instruction dans la famille
CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés : Création
Enseignement en milieu pénitentiaire : Circulaire d’orientation
Propriété intellectuelle : Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées
Actions éducatives : Introduction du jeu d’échecs à l’École
Actions éducatives : Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège
Actions éducatives : Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012
Personnels de direction : Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2012
Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD : Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012
