Lu au BO n° 45 du 8 décembre 2011
8 décembre 2011
Orientation et examens : Reconquête du mois de juin - calendrier 2012 de l’orientation et de l’affectation des élèves
Élections : CAPN des instituteurs et des professeurs des écoles
Renouvellement de mandat : Membres de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
