Lu au BO n° 32 du 5 septembre 2013
5 septembre 2013
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- Conseil supérieur des programmes  : Organisation et fonctionnement

- École primaire et collège : Cycles d’enseignement

- Conseil école-collège : Composition et modalités de fonctionnement

- Concours et recrutements : Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d’éducation et de conseillers d’orientation-psychologues - session 2014 : modification

- Mouvement : Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie et affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée de février 2014

- CHSCT du MEN  : Orientations stratégiques - année scolaire 2013-2014