Lu au BO n° 31 du 28 août 2014
28 août 2014

- Coopération entre les services de l’État et le conseil général : Favoriser la mixité sociale dans les collèges publics

- Écoles et établissements scolaires publics : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014

- Propriété intellectuelle : Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré

-  Adaptation et intégration scolaires  : Fonctionnement des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent

- Actions éducatives : Concours des écoles fleuries 2014-2015

- Activités éducatives : Actions éducatives en faveur de la langue française

- Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée : Ouverture de la session 2015 de l’examen

- Formation continue des enseignants : Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015

- Personnels de direction : Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2015

- Personnels de direction : Tableaux d’avancement à la première classe et à la hors-classe du corps au titre de l’année 2015

-  Personnels de direction : Mobilité 2015

- Mutations : Candidatures à un poste AEFE, mission laïque française et de l’association franco-libanaise pour l’éducation et la culture - rentrée scolaire 2015-2016