KISAITOU ou presque ...
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Avant-propos 2
A - L’ECOLE, LA CLASSE, LE METIER 19
A-1 Les principes fondateurs 19
A-1-1 L'Ă©cole : service public 19
A-1-2 Ecole laĂŻque 19
A-1-3 Ecole gratuite 24
A-1-4 Enseignement obligatoire 27
A-1-5 Fréquentation régulière à l’école maternelle 28
A-2 L’organisation de l’école 29
A-2-1 Objectifs de la scolarité 29
A-2-2 Instances de concertation et de décision 31
A-2-3 Communauté éducative 35
A-2-4 D.D.E.N (Délégués départementaux de l’Education nationale) 36
A-2-5 Direction d'Ă©cole 36
A-2-6 Choix de la classe 38
A-2-7 Base Elèves 38
A-2-8 Registres et tableaux 40
A-2-9 Education prioritaire (Z.E.P., R.E.P.) 43
A-2-10 Classe d’initiation au français pour élèves étrangers : CLIN 47
A-2-11 Ecoles rurales : Regroupements, réseaux 49
A-2-12 Carte scolaire 54
A-3 Dispositions pédagogiques et fonctionnement de l'école 55
A-3-1 Instructions officielles et programmes 55
A-3-2 Horaires - Emplois du temps 59
A-3-3 Programmation - Progressions 62
A-3-4 Projet d'Ă©cole 62
A-3-5 Règlement scolaire 63
A-3-6 Livret scolaire 64
A-3-7 .Etudes 65
A-3-8 Evaluations-liaison entre les cycles 65
A-3-9 Calendrier et rythmes scolaires 68
A-3-10 Aménagement du temps scolaire 70
A-3-11 Contrat Ă©ducatif local - C.E.L. 71
A-3-12 Restauration scolaire 72
A-3-13 coopérative scolaire, collectes, spectacles 74
A-3-14 Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) 76
A-3-15 Correspondance scolaire 76
A-3-16 Organisation de la circonscription 77
A-3-17 Centres de Documentation PĂ©dagogique 77
A-3-18 Recherche pédagogique 78
A-3-19 Mouvements pédagogiques 79
A-3-20 Education Physique et Sportive 80
A-3-21 Education artistique et musicale 86
A-3-22 Apprentissage d'une langue vivante étrangère 88
A-3-23 L'enseignement des langues et cultures régionales 91
A-3-24 Langues et cultures d'origine (ELCO) 92
A-3-25 Nouvelles technologies 93
A-3-26 Formation à la conduite et à la sécurité routière 93
A-3-27 Alimentation dans les activités scolaires 94
A-3-28 Oeuvres périscolaires 95
A-3-29 Activités éducatives 96
A-3-30 Guides pédagogiques 97
A-4 Responsabilité de l’enseignant 98
A-4-1 Responsabilité 98
A-4-2 Obligations des fonctionnaires 102
A-4-3 Obligations professionnelles 102
A-4-4 Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles 103
A-4-5 Transports scolaires 107
A-4-6 Accidents Elèves 111
A-4-7 Violence 113
A-4-8 Droit d’auteur : protection morale et droit d’exploitation 115
A-4-9 Photographies scolaires 116
A-4-10 Collectes, concours, pratiques commerciales 117
A-4-11 Absence de l’enseignant 118
A-4-12 Prévention des conduites à risque et comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté 119
A-4-13 EnquĂŞte de Police 121
A-5 Secteur de l’Education et des soins spécialisés des jeunes en difficultés scolaires ; handicapés, inadaptés, en danger moral ou malades (ASH) 121
A-5-1 Prévention des difficultés scolaires 121
A-5-2 Troubles du langage 123
A-5-3 Assistance pédagogique à domicile 126
A-5-4 Réseau d'Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté (RASED) 127
A-5-5 SEGPA - EREA - LEA 135
A-5-6 Dispositifs relais : Classe relais, Atelier relais 141
A-5-7 Intégration scolaire 145
A-5-8 Déficiences, incapacités, désavantages : handicaps 146
A-5-9 La scolarisation des élèves en situation de handicap 148
A-5-10 Classe d'Intégration scolaire (CLIS) 160
A-5-11 Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du 2nd degré et développement des Unités Pédagogiques d’Intégration (UPI) 164
A-5-12 Groupes de coordination Handiscol 168
A-5-13 Secteur médico-éducatif : CMPP et CAPP 170
A-5-14 Secteur médico éducatif : CAMSP 171
A-5-15 Secteur médico-éducatif : SESSAD 172
A-5-16 Secteur médico-éducatif : structures d’accueil IMP, IME, IMPRO, ITEP 174
A-5-17 Secteur socio-éducatif : établissements à caractère social 175
A-5-18 Secteur socio-éducatif : établissements pénitentiaires 175
A-5-19 Secteur sanitaire : Intersecteurs de psychiatrie infanto-juvénile 179
A-5-20 Secteur sanitaire : Ă©tablissements de Cure, de Soins et de Convalescence 179
A-5-21 Secteur sanitaire : Ecoles de plein air 180
A-5-22 Accueil d'enfants présentant des troubles d'autisme et de troubles envahissants du développement (TED) 180
A-6 Elèves 182
A-6-1 Droits et obligations des élèves 182
A-6-2 Admission des élèves 183
A-6-3 Admissions : cas particuliers 185
A-6-4 Inscription hors commune de résidence 189
A-6-5 Assurance scolaire 196
A-6-6 Absence de l’élève 196
A-6-7 Sortie d’un élève 199
A-6-8 Accueil et santé des élèves 199
A-6-9 Vaccinations obligatoires 205
A-6-10 Maladies 206
A-6-11 Maltraitance 207
A-6-12 Protection de l’enfance contre les violences sexuelles 209
A-6-13 Conseil des enfants 212
A-6-14 Cutters 212
A-6-15 Inhalation de colle 212
A-6-16 Poids des cartables 213
A-6-17 Promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes 213
A-6-18 Bourses de collège 214
A-7 Parents 214
A-7-1 Participation des familles 214
A-7-2 Rencontres Parents/Enseignants 215
A-7-3 Relations avec les parents 216
A-7-4 Associations de parents d'élèves 216
A-7-5 Représentants des parents au conseil d'école 217
A-7-6 Distribution de documents aux parents d'élèves 218
A-8 Personnels 218
A-8-1 Personnels enseignants 218
A-8-2 Participation des enseignants aux différentes instances 219
A-8-3 Concertation et 27ème heure 219
A-8-4 Echanges de services 220
A-8-5 Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) 220
A-8-6 Assistants d’éducation - auxiliaires de vie scolaire 221
A-8-7 Emploi de vie scolaire 227
A-8-8 Amicales, mutuelles, oeuvres, assurances 232
A-9 Fichiers informatiques 234
A-9-1 Base élèves 234
A-9-2 Iprof 235
A-10 Locaux et Equipement 235
A-10-1 Locaux et Ă©quipement 235
A-10-2 Locaux 235
A-10-3 Equipement d’une école maternelle 240
A-10-4 Sécurité 242
A-10-5 Commission de sécurité 243
A-10-6 Prévention des risques majeurs 245
A-10-7 Utilisation des Locaux 245
A-10-8 Activités hors temps scolaire 246
A-10-9 Plantes toxiques Ă  l'Ă©cole 247
A-10-10 Tabagisme 247
A-10-11 Animaux 247
A-11 Sorties scolaires 248
A-11-1 Catégories de Sorties 249
A-11-2 Dispositions communes 249
A-11-3 Dispositions particulières 256
A-11-4 Classes de découverte 259
A-11-5 Intervenants extérieurs 261
A-11-6 Activités périscolaires - USEP 262
A-11-7 Utilisation de véhicules personnels 263
B - Statut et profession 265
B-1 Le service public 265
B-1-1 Fonction publique 265
B-2 Le fonctionnaire 265
B-2-1 Statut du fonctionnaire 265
B-2-2 RĂ´le du fonctionnaire 267
B-2-3 Positions des fonctionnaires 267
B-2-4 Obligations de service 271
B-2-5 Conditions pour ĂŞtre fonctionnaire 274
B-2-6 Protection juridique des fonctionnaires 275
B-2-7 Harcèlement sexuel 276
B-2-8 Harcèlement moral 278
B-2-9 Dommages causés aux véhicules des fonctionnaires 279
B-2-10 Devoir de réserve 280
B-3 Administration de l’éducation nationale 280
B-3-1 Administration centrale 280
B-3-2 Administration académique 283
B-3-3 Administration départementale 283
B-3-4 Organismes paritaires 285
B-3-5 Circonscriptions et inspecteurs de l'Education nationale 285
B-3-6 Bassin d’éducation et de formation 285
B-3-7 Correspondance avec l’administration 286
B-4 Organismes paritaires et non paritaires 287
B-4-1 Paritarisme et organismes paritaires 287
B-4-2 Commissions administratives paritaires - Elections professionnelles 287
B-4-3 Comités Techniques Paritaires 293
B-4-4 Comité d’Hygiène et de Sécurité 296
B-4-5 Conseils de l'Ă©ducation nationale (CAEN, CDEN) 297
B-4-6 Conseil Supérieur de la Fonction publique 300
B-4-7 Conseil Supérieur de l'Education (C.S.E.) 301
B-4-8 Commission de réforme 302
B-4-9 Groupe académique d'experts 304
B-4-10 Comités d’actions Sociales (CAAS - CDAS) 304
B-4-11 Commissions d'affectation Hors de France et TOM 304
B-4-12 Conseil départemental de formation 304
B-4-13 Commissions consultatives spéciales 305
B-4-14 Commissions consultatives mixtes départementales 306
B-4-15 Comités médicaux 307
B-5 La carrière 308
B-5-1 L'avancement des instituteurs et professeurs des Ă©coles 308
B-5-2 Cas particuliers 309
B-5-3 Hors-Classe des Professeurs des Ă©coles 310
B-5-4 Tableau d'avancement et grille indiciaire 312
B-5-5 Intégration dans le corps des professeurs des écoles 314
B-5-6 Recrutement initial des PE : concours externes 314
B-5-7 Second concours interne 317
B-5-8 Troisième concours de recrutement 317
B-5-9 Elimination des candidats 318
B-5-10 Après le concours 318
B-5-11 Liste complémentaire 319
B-5-12 Recrutement différé 319
B-5-13 Préparation du concours 320
B-5-14 Indemnités de stage PE stagiaires 321
B-5-15 Fonctionnaires de catégorie A détachés comme professeurs des écoles 322
B-5-16 Ancienneté 323
B-5-17 Inspection, notation 326
B-5-18 Reclassement après intégration dans le corps des professeurs des écoles 328
B-5-19 Validation des services de non-titulaire 333
B-5-20 Statut des fonctionnaires stagiaires de l'Ă©tat 336
B-5-21 Suppléants éventuels 338
B-5-22 Changement de corps, de profession 339
B-5-23 Devenir spécialisé : obtenir un CAPA-SH 340
B-5-24 Devenir maître formateur 344
B-5-25 Devenir psychologue scolaire 352
B-5-26 Obtenir le diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée (D.D.E.E. A.S.) 354
B-5-27 Devenir directeur d’école élémentaire ou maternelle 356
B-5-28 Devenir directeur d’établissement spécialisé 357
B-5-29 Intérim de direction 360
B-5-30 Indemnité de charges administratives 361
B-5-31 DĂ©charge de direction 361
B-5-32 Conseillers PĂ©dagogiques DĂ©partementaux en E.P.S. 362
B-5-33 Conseillers en formation continue 362
B-5-34 Animateur informatique 363
B-5-35 Coordonnateur de REP 363
B-5-36 Titulaires remplaçants (brigade, ZIL) 364
B-5-37 Conseil de discipline 368
B-5-38 Cumul d'emploi, incompatibilité professionnelle 369
B-5-39 Travailleurs handicapés 370
B-6 Formation 371
B-6-1 I.U.F.M. : Institut universitaire de formation des maîtres 371
B-6-2 Conseil d'école de l’IUFM 371
B-6-3 Conseil d'administration de l' université 372
B-6-4 Formation initiale 372
B-6-5 Première année d’exercice 376
B-6-6 Engagement décennal 377
B-6-7 Formation continue 378
B-6-8 Congés de formation - congés de mobilité 382
B-6-9 Validation des Acquis Professionnels (V.A.P.), Validation des Acquis de l ’Expérience (V.A.E.) 385
B-7 Traitements, indemnités 387
B-7-1 Feuille de paie 387
B-7-2 NĂ©gociation salariale 389
B-7-3 Eléments de rémunération 390
B-7-4 Indemnités 391
B-7-5 Bonifications indiciaires 397
B-7-6 Nouvelle Bonification Indiciaire (N.B.I.) 397
B-7-7 Avantage Spécifique d’Ancienneté (A.S.A.) 401
B-7-8 logement de fonction, IRL, loyer 402
B-7-9 Rétributions de travaux supplémentaires 405
B-7-10 Indemnités des collectivités locales 406
B-7-11 Indemnités de stage et de déplacement 407
B-7-12 Remboursement des titres de transport 410
B-7-13 Indemnité différentielle des P.E. 411
B-7-14 Trop-perçu, Saisie sur salaire 414
B-7-15 Déchéance quadriennale 415
B-7-16 Intérêts de retard 416
B-7-17 Déclaration d’impôt 417
B-8 Congés - Absences - Situations professionnelles diverses 418
B-8-1 Congé de maladie, congé de longue maladie, congé de longue durée. 418
B-8-2 Accompagnement des enseignants confrontés à des difficultés de santé 422
B-8-3 Congés pour naissance et garde d’enfant malade 424
B-8-4 Autorisations d'absence, congés exceptionnels, autres congés 430
B-8-5 Mise en disponibilité 435
B-8-6 Accidents du travail, de trajet, de service 437
B-8-7 Travail Ă  temps partiel 439
B-8-8 Cessation progressive d’activité (CPA) 445
B-8-9 Prévention et santé des personnels 448
B-8-10 Maladies contagieuses : Ă©viction des personnels 449
B-8-11 Maladies professionnelles 449
B-8-12 DĂ©mission 449
B-9 Mutations 450
B-9-1 Mutations intradépartementales - Mouvement - Barème 450
B-9-2 Changement de département 451
B-9-3 Enseigner dans les DOM 458
B-9-4 Enseigner dans les TOM 459
B-9-5 Enseigner hors de France 462
B-9-6 RĂ©sidence administrative 475
B-10 Pensions de Retraite 475
B-10-1 Partir en retraite 476
B-10-2 Eléments de calcul de la pension initiale 477
B-10-3 Calcul de la pension initiale 485
B-10-4 Majorations et suppléments de pension 488
B-10-5 Montant de la pension 494
B-10-6 Situations diverses 494
B-10-7 Précisions 500
B-10-8 Évolution de la pension 503
B-10-9 Saisie des pensions des fonctionnaires 504
B-10-10 Cessation progressive d’activité (CPA) 504
B-10-11 Cumul pension-revenus d’activité 504
B-10-12 Aides aux retraités 505
B-10-13 Retraite pour invalidité 506
B-10-14 Décès du fonctionnaire en retraite 508
B-10-15 DĂ©poser son dossier quand et comment ? 512
B-10-16 Annexes 514
B-11 Prestations familiales et sociales 515
B-11-1 Prestations familiales 515
B-11-2 Action sociale 516
B-11-3 Chèques vacances 518
B-11-4 Chèque emploi service universel (CESU) 518
B-11-5 MGEN - Action sociale solidaire de la mutuelle 519
B-11-6 Décès de l’enseignant en activité de service 520
B-12 L’administratif 522
B-12-1 Dossiers administratifs personnels 522
B-12-2 Voie hiérarchique 524
B-12-3 Recours 525
B-12-4 Attestation professionnelle 526
B-12-5 Simplification des procédures administratives 526
B-12-6 Droit d’accès aux documents administratifs 527
C - Le syndicat 529
C-1 Le syndicalisme 529
C-1-1 SNUipp 529
C-1-2 FSU 530
C-1-3 Syndicats de la FSU 530
C-1-4 Repères historiques 538
C-2 Droit syndical 544
C-2-1 Grève 544
C-2-2 Conditions d’exercice des droits syndicaux 548
C-3 Paritarisme 551
C-3-1 Compétences des instances paritaires - rôle des délégués du personnel 551
C-3-2 Instances paritaires 551
C-3-3 Compétences des CAPD et CAPN 552
C-3-4 Notre conception du paritarisme 552
C-3-5 Agenda des opérations administratives traitées par la CAPN pour une année scolaire 552
D - Divers 555
D-1 RĂ©pertoire des principaux sigles 555
D-2 Papiers et documents 567
D-2-1 Combien de temps les conserver ? 567
D-2-2 Ne jamais jeter 568
D-2-3 Quelques conseils 569
D-2-4 ARCHIVES ECOLES 570
D-3 Calendrier scolaire 2007-2008, 2008-2009, 2009-2010 570
E - Annexes 574
E-1 Traitement et indemnités 574
E-1-1 Traitements 574
E-1-2 INDEMNITES 575
E-2 Prestations familiales 589
E-2-1 Prestations non soumises Ă  conditions de ressources 589
E-2-2 Prestations soumises Ă  conditions de ressources 590
E-2-3 Autres prestations 591
E-3 La prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE) 592
E-3-1 Prime de naissance, prime d'adoption et allocation de base. 593
E-3-2 Le complément de libre choix d’activité 597
E-3-3 Le complément optionnel de libre choix d’activité 599
E-4 Prestations individuelles interministérielles d’action sociale 599
E-4-1 Prestations individuelles ministérielles 601
E-5 Chèques-vacances 602
E-6 Le chèque emploi service universel (CESU) 603
E-7 Charte de la gratuité 604
E-8 Utilisation des locaux - Exemple de convention 607
E-8-1 Dispositions relatives à la sécurité 608
E-8-2 Dispositions financières (le cas échéant) 608
E-8-3 Exécution de la convention 609
E-9 Lettres «type» 609
E-9-1 Education nationale 610
F - Adresses 614
F-1 Sections départementales SNUipp et FSU 614
F-2 Adresses des syndicats de la FSU 629
F-3 Adresses des rectorats et des inspections académiques 629
F-3-1 T.O M. 651
F-4 Instituts universitaires de formation des maître (IUFM) 652
F-5 Partir Hors de France et DOM-TOM - Adresses utiles 657
F-6 Adresses juridictions administratives 658
F-6-1 Conseil d’Etat 658
F-7 Adresses diverses 666
F-8 Adresses internet 671
G- Le SNUipp sur d’autres supports 671
G-1 Sur CD-ROM 671
G-1-1 Notice d’utilisation 672
G-2 Sur le web 673
H - KISAITOU A.S.H. 673
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