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Avant-propos 2
A - L’ECOLE, LA CLASSE, LE METIER 27
A-1 Les principes fondateurs 27
A-1-1 L'école : service public 27
A-1-2 Ecole laïque 28
A-1-3 Ecole gratuite 32
A-1-4 Enseignement obligatoire 35
A-1-5 Fréquentation régulière à l’école maternelle 37
A-2 L’organisation de l’école 38
A-2-1 Objectifs de la scolarité 38
A-2-2 Instances de concertation et de décision 42
A-2-3 Communauté éducative 48
A-2-4 D.D.E.N (Délégués départementaux de l’Education nationale) 48
A-2-5 Direction d'école 48
A-2-6 Choix de la classe 50
A-2-7 Base élèves premier degré 51
A-2-8 Registres et tableaux 52
A-2-9 Education prioritaire (ZEP, RAR, RRS) 57
A-2-10 Classe d’initiation au français pour élèves étrangers : CLIN 61
A-2-11 Ecoles rurales : Regroupements, réseaux 64
A-2-12 Carte scolaire 69
A-3 Administration de l’éducation nationale 71
A-3-1 Administration centrale 71
A-3-2 Administration académique 74
A-3-3 Administration départementale 75
A-3-4 Organismes paritaires 76
A-3-5 Circonscriptions et inspecteurs de l'éducation nationale 77
A-3-6 Bassin d’éducation et de formation 78
A-3-7 Correspondance avec l’administration 78
A-4 Dispositions pédagogiques et fonctionnement de l'école 80
A-4-1 Instructions officielles et programmes 80
A-4-2 Calendrier et rythmes scolaires 83
A-4-3 Programmation - progressions 89
A-4-4 Projet d’école 89
A-4-5 Règlement intérieur de l'école 91
A-4-6 Livret scolaire 92
A-4-7 Etudes 93
A-4-8 Evaluations-liaison entre les cycles 95
A-4-9 Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE) 96
A-4-10 Liaison CM2 - 6ème 97
A-4-11 Aménagement du temps scolaire 97
A-4-12 Projet éducatif 98
A-4-13 Restauration scolaire 100
A-4-14 Coopérative scolaire, collectes, spectacles 103
A-4-15 Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) 105
A-4-16 Correspondance scolaire 105
A-4-17 Centres de Documentation Pédagogique 106
A-4-18 Recherche pédagogique 107
A-4-19 Mouvements pédagogiques 107
A-4-20 Education Physique et Sportive 109
A-4-21 Education artistique et musicale 115
A-4-22 Apprentissage d'une langue vivante étrangère 118
A-4-23 L'enseignement des langues et cultures régionales 121
A-4-24 Langues et cultures d'origine (ELCO) 123
A-4-25 Enseignements de technologie et d'informatique 123
A-4-26 Formation à la conduite et à la sécurité routière 125
A-4-27 Alimentation dans les activités scolaires 126
A-4-28 Oeuvres périscolaires et associations complémentaires 127
A-4-29 Activités éducatives 128
A-4-30 Guides pédagogiques 129
A-4-31 Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles 129
A-5 Transports scolaires 134
A-5-1 Régime tarifaire 134
A-5-2 Prise en charge des frais de transports des élèves et étudiants porteurs de handicap 135
A-5-3 Sécurité 135
A-5-4 Région parisienne 136
A-5-5 Mise en garde 136
A-5-6 Conduite d'un véhicule de l'établissement : questions/réponses 137
A-6 Accidents Elèves 139
A-6-1 Marche à suivre en cas d'accident 139
A-6-2 Accompagnement d’un élève blessé ou malade évacué en urgence vers une structure de soins 139
A-6-3 Déclaration d’accident 140
A-7 Violence 140
A-7-1 Plan d'action de prévention de la violence en milieu scolaire 140
A-7-2 Actes de violence contre l'enseignant 143
A-7-3 Dégradation du matériel 144
A-8 Droit d’auteur : protection morale et droit d’exploitation 144
A-8-1 Définition et oeuvres protégées 144
A-8-2 Sanction des violations des droits 145
A-8-3 Reproductions D'oeuvres Lors D’activités D'enseignement 145
A-9 Photographies scolaires 146
A-10 Collectes, concours, pratiques commerciales 147
A-10-1 Collectes 147
A-10-2 Concours 147
A-10-3 Pratiques Commerciales 147
A-11 Prévention des conduites à risque et comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté 148
A-11-1 Prévention des conduites à risque 148
A-11-2 Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté 149
A-12 éducation et soins spécialisés des jeunes en difficultés scolaires, porteurs de handicaps, malades (ASH) ou en danger 150
A-12-1 prévention des difficultés scolaires 150
A-12-2 Traitement de la difficulté scolaire 152
A-12-3 Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé, nécessitant une adaptation 170
A-12-4 Scolarisation des élèves en situation de handicap 171
A-12-5 Troubles spécifiques 197
A-12-6 Secteur sanitaire 208
A-12-7 Protection de l'enfance, enfance en danger 209
A-13 Elèves 215
A-13-1 Droits et obligations des élèves 215
A-13-2 Admission des élèves 215
A-13-3 Admissions : cas particuliers 218
A-13-4 Exercice de l’autorité parentale 221
A-13-5 Inscription hors commune de résidence 224
A-13-6 Assurance scolaire 225
A-13-7 Absence de l’élève 226
A-13-8 Sortie d’un élève 228
A-13-9 Accueil et santé des élèves 229
A-13-10 Vaccinations obligatoires 236
A-13-11 Maladies 238
A-13-12 Maltraitance 239
A-13-13 Protection de l’enfance contre les violences sexuelles 241
A-13-14 Conseil des enfants, parlement des enfants 244
A-13-15 Cutters 245
A-13-16 Inhalation de colle 245
A-13-17 « jeux » dangereux et pratiques violentes 245
A-13-18 Poids des cartables 246
A-13-19 Promotion de l’égalité entre sexes 246
A-13-20 Bourses de collège 247
A-14 Parents 247
A-14-1 Participation des familles 247
A-14-2 Rencontres Parents/Enseignants 248
A-14-3 Relations avec les parents 249
A-14-4 Associations de parents d'élèves 249
A-14-5 Représentants des parents au conseil d'école 250
A-14-6 Distribution de documents aux parents d'élèves 251
A-15 Amicales, mutuelles, oeuvres, assurances 252
A-15-1 Amicales 252
A-15-2 Mutuelles 252
A-15-3 Oeuvres 253
A-15-4 Autonome de Solidarité 253
A-16 Fichiers informatiques 253
A-16-1 Iprof 254
A-16-2 NUMEN 254
A-17 Locaux et Equipement 254
A-17-1 Locaux et équipement 254
A-17-2 Locaux 255
A-17-3 Equipement d’une école maternelle 261
A-17-4 Sécurité 263
A-17-5 Commission de sécurité 265
A-17-6 Prévention des risques majeurs 266
A-17-7 Utilisation des Locaux 266
A-17-8 Activités hors temps scolaire 267
A-17-9 Plantes toxiques à l'école 268
A-17-10 Tabagisme 268
A-17-11 Animaux 268
A-18 Sorties scolaires 270
A-18-1 Catégories de Sorties 270
A-18-2 Dispositions communes 270
A-18-3 Dispositions particulières 277
A-18-4 Classes de découverte 281
A-18-5 Intervenants extérieurs 283
A-18-6 Activités périscolaires - USEP 284
A-18-7 Utilisation de véhicules personnels 285
B - Statut et profession 323
B-1 Le service public et la fonction publique 323
B-2 Le fonctionnaire 323
B-2-1 Statut du fonctionnaire 323
B-2-2 Conditions pour être fonctionnaire 324
B-2-3 Droits et obligations des fonctionnaires 325
B-2-4 Positions des fonctionnaires 326
B-2-5 Protection des fonctionnaires 333
B-2-6 Dommages causés aux véhicules des fonctionnaires 339
B-3 Personnels enseignants 339
B-3-1 Responsabilité de l’enseignant 340
B-3-2 Conseil de discipline et Sanctions disciplinaires 344
B-3-3 Obligations de service 345
B-3-4 Précisions concernant les 108 heures 350
B-3-5 Cas particuliers concernant la participation aux différentes réunions 351
B-3-6 Journée de solidarité 352
B-3-7 Participation aux jurys d’examens et concours 352
B-4 La carrière 352
B-4-1 L'avancement des instituteurs et professeurs des écoles 352
B-4-2 Hors-Classe des professeurs des écoles 353
B-4-3 Tableau d'avancement et grille indiciaire 355
B-4-4 Intégration dans le corps des PE par liste d’aptitude 357
B-4-5 Recrutement des professeurs des écoles (PE) 357
B-4-6 Fonctionnaires de catégorie A détachés comme professeurs des écoles 368
B-4-7 Ancienneté 370
B-4-8 Inspection, notation 372
B-4-9 Reclassement après intégration dans le corps des professeurs des écoles 375
B-4-10 Validation des services de non-titulaire 380
B-4-11 Changement de corps, de profession 384
B-4-12 Devenir spécialisé : obtenir un CAPA-SH 385
B-4-13 Devenir maître formateur 389
B-4-14 Devenir psychologue scolaire 397
B-4-15 Obtenir le diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS) 398
B-4-16 Devenir directeur d’établissement spécialisé 401
B-4-17 Devenir directeur d’école élémentaire ou maternelle 404
B-4-18 Décharge de direction 406
B-4-19 Traitement et indemnités des directeurs 407
B-4-20 Intérim de direction 408
B-4-21 Conseillers pédagogiques et maîtres formateurs 409
B-4-22 Conseillers en formation continue 409
B-4-23 Animateur informatique 409
B-4-24 Secrétaire de réseau 410
B-4-25 Enseignants supplémentaire en RAR 410
B-4-26 Titulaires remplaçants (brigade, ZIL) 411
B-4-27 Travailleurs handicapés 415
B-5 Formation 417
B-5-1 E.S.P.E.  : École Supérieure du Professorat et de l’Éducation 417
B-5-2 FORMATION INITIALE 419
B-5-3 Professeurs des écoles stagiaires (dispositions particulières) 423
B-5-4 Professeurs des écoles stagiaires (dispositions communes) 426
B-5-5 Statut des fonctionnaires stagiaires de l’Etat 430
B-5-6 La formation professionnelle tout au long de la vie 432
B-5-7 Congés de formation 435
B-5-8 Le droit individuel à la formation (DIF) 436
B-5-9 Bilan de compétences 438
B-5-10 Validation des acquis de l'expérience (VAE) 438
B-6 Traitements, indemnités 439
B-6-1 Feuille de paie 439
B-6-2 Négociation salariale 443
B-6-3 Bonifications indiciaires (BI) 444
B-6-4 Nouvelle Bonification Indiciaire (N.B.I.) 444
B-6-5 Indemnités 448
B-6-6 Avantage Spécifique d’Ancienneté (ASA) 454
B-6-7 logement de fonction, IRL, loyer 455
B-6-8 Rétributions de travaux supplémentaires 458
B-6-9 Indemnités de stage et de déplacement 461
B-6-10 Remboursement des titres de transport 464
B-6-11 Indemnité différentielle des P.E. 465
B-6-12 Indemnité de départ volontaire (IDV) 468
B-6-13 Trop-perçu, Saisie sur salaire 470
B-6-14 Déchéance quadriennale 471
B-6-15 Intérêts de retard 472
B-6-16 Déclaration d’impôt 473
B-7 Congés - Absences - Situations professionnelles diverses 474
B-7-1 Absence de l’enseignant 474
B-7-2 Congé de maladie, congé de longue maladie, congé de longue durée 475
B-7-3 Accompagnement des enseignants confrontés à des difficultés de santé 480
B-7-4 Congés de maternité, de paternité et de naissance 483
B-7-5 Congés pour enfant malade 489
B-7-6 Autorisations d'absence, congés exceptionnels, autres congés 491
B-7-7 Accidents du travail, de trajet, de service 498
B-7-8 Travail à temps partiel 499
B-7-9 Cumul d' activités 504
B-7-10 Prévention et santé des personnels 506
B-7-11 Maladies contagieuses : éviction des personnels 507
B-7-12 Maladies professionnelles 507
B-8 Mutations 509
B-8-1 Mutations intradépartementales - Mouvement - Barème 509
B-8-2 Changement de département 510
B-8-3 Enseigner dans les DOM (Départements d’outre-mer) 513
B-8-4 Enseigner dans les COM 517
B-8-5 Enseigner Hors de France 521
B-9 Pensions de Retraite 532
B-9-1 Le service des retraites de l’état 532
B-9-2 Partir en retraite 533
B-9-3 Eléments de calcul de la pension initiale 539
B-9-4 Calcul de la pension initiale 552
B-9-5 Majorations et suppléments de pension 555
B-9-6 Montant de la pension 560
B-9-7 Situations diverses 561
B-9-8 Précisions 567
B-9-9 Évolution de la pension 571
B-9-10 Saisie des pensions des fonctionnaires 571
B-9-11 Cumul pension-revenus d’activité 572
B-9-12 Aides aux retraités 573
B-9-13 Retraite pour invalidité 573
B-9-14 Décès du fonctionnaire en retraite 575
B-9-15 Déposer son dossier quand et comment ? 582
B-10 Prestations familiales et sociales 584
B-10-1 Prestations familiales 584
B-10-2 Action sociale 584
B-10-3 chèques vacances 587
B-10-4 Chèque emploi service universel (CESU) 588
B-10-5 MGEN-action sociale solidaire de la mutuelle 589
B-10-6 Pass éducation 591
B-10-7 Décès de l’enseignant en activité 591
B-11 L’administratif 593
B-11-1 Dossiers administratifs personnels 593
B-11-2 Voie hiérarchique 596
B-11-3 Recours 596
B-11-4 Attestation professionnelle 598
B-11-5 Simplification des procédures administratives 598
B-11-6 Droit d’accès aux documents administratifs 599
B-12 Personnels non enseignants 601
B-12-1 Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) 601
B-12-2 Assistants d’éducation 601
B-12-3 Emploi de vie scolaire 610
C - Le syndicat 631
C-1 Le syndicalisme 631
C-1-1 SNUipp 631
C-1-2 FSU 632
C-1-3 Syndicats de la FSU 633
C-1-4 Repères historiques 637
C-2 Droit syndical 639
C-2-1 Droit de grève 639
C-2-2 Mise en oeuvre du droit de grève 640
C-2-3 Avant la grève 640
C-2-4 Pendant la grève 644
C-2-5 Après la grève 644
C-2-6 Conditions d’exercice des droits syndicaux 645
C-3 La représentation des personnels et les organismes consultatifs 649
C-3-1 Historique 649
C-3-2 Deux grandes catégories d'instances 650
C-3-3 Les élections professionnelles 650
C-3-4 Les électeurs 650
C-3-5 Les commissions administratives paritaires 651
C-3-6 Les comités techniques (CT) 656
C-3-7 Les commissions consultatives paritaires (CCP) 661
C-3-8 Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail 663
C-3-9 Conseils de l'éducation nationale (CAEN, CDEN) 664
C-3-10 Conseil Supérieur de la fonction publique 668
C-3-11 Conseil Supérieur de l'Education (C.S.E.) 669
C-3-12 Commission de réforme 670
C-3-13 Comités d’actions Sociales (CAAS - CDAS) 672
C-3-14 Commissions d'affectation Hors de France et COM 672
C-3-15 Conseil départemental de formation 672
C-3-16 Commissions consultatives spéciales 673
C-3-17 Commissions consultatives mixtes départementales 674
C-3-18 Comités médicaux 674
C-3-19 Conseil départemental consultatif des personnes handicapées (CDCPH) 676
C-3-20 Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) 676
C-3-21 Commission Locale de Concertation de la MDPH 677
C-3-22 fonds d’insertion pour les personnes handicapées de la fonction publique (FIPH-FP) 678
C-3-23 Notre conception du paritarisme 679
D - Divers 681
D-1 Papiers et documents 681
D-1-1 Combien de temps les conserver? 681
D-1-2 Ne jamais jeter 682
D-2 Calendrier scolaire 682
E - Annexes 687
E-1 Traitement et indemnités 687
E-1-1 Traitement 687
E-1-2 Cotisations 688
E-1-3 Indemnités 688
E-2 Prestations familiales 702
E-2-1 Prestations non soumises à conditions de ressources 702
E-2-2 Prestations Soumises À Conditions De Ressources 704
E-2-3 Autres prestations 707
E-3 La prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE) 708
E-3-1 Prime à la naissance ou à l'adoption 709
E-3-2 Le complément de libre choix du mode de garde 712
E-3-3 Le complément de libre choix d’activité 715
E-3-4 Le complément optionnel de libre choix d’activité 717
E-4 Prestations individuelles interministérielles d’action sociale 718
E-4-1 Prestations individuelles ministérielles 719
E-5 Charte de la gratuité 720
E-6 Utilisation des locaux - Exemple de convention 723
E-6-1 Dispositions relatives à la sécurité 724
E-6-2 Dispositions financières (le cas échéant) 724
E-6-3 Exécution de la convention 725
E-7 Lettres «type» 725
E-7-1 Education nationale 726
F - Adresses 733
F-1 Sections départementales SNUipp-FSU et FSU 733
F-2 Adresses des syndicats de la FSU 747
F-3 Adresses des rectorats et des inspections académiques 748
F-3-1 T.O M. 770
F-4 Instituts universitaires de formation des maître (IUFM) 771
F-5 Partir Hors de France et DOM-TOM - Adresses utiles 776
F-6 Adresses juridictions administratives 777
F-6-1 Conseil d’état 777
F-7 Adresses diverses 785
F-8 Adresses internet 790
G- Le SNUipp-FSU sur d’autres supports 791
G-1 Sur CD-ROM 791
G-1-1 Notice d’utilisation 791
G-2 Sur le web 792

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