Avant-propos 2 A - L’ECOLE, LA CLASSE, LE METIER 27 A-1 Les principes fondateurs 27 A-1-1 L'école : service public 27 A-1-2 Ecole laïque 28 A-1-3 Ecole gratuite 32 A-1-4 Enseignement obligatoire 35 A-1-5 Fréquentation régulière à l’école maternelle 37 A-2 L’organisation de l’école 38 A-2-1 Objectifs de la scolarité 38 A-2-2 Instances de concertation et de décision 40 A-2-3 Communauté éducative 44 A-2-4 D.D.E.N (Délégués départementaux de l’Education nationale) 45 A-2-5 Direction d'école 45 A-2-6 Choix de la classe 47 A-2-7 Base élèves premier degré 47 A-2-8 Registres et tableaux 49 A-2-9 Education prioritaire (ZEP, RAR, RRS) 54 A-2-10 Classe d’initiation au français pour élèves étrangers : CLIN 58 A-2-11 Ecoles rurales : Regroupements, réseaux 61 A-2-12 Carte scolaire 66 A-3 Administration de l’éducation nationale 68 A-3-1 Administration centrale 68 A-3-2 Administration académique 71 A-3-3 Administration départementale 72 A-3-4 Organismes paritaires 73 A-3-5 Circonscriptions et inspecteurs de l'éducation nationale 74 A-3-6 Bassin d’éducation et de formation 75 A-3-7 Correspondance avec l’administration 75 A-4 Dispositions pédagogiques et fonctionnement de l'école 77 A-4-1 Instructions officielles et programmes 77 A-4-2 Calendrier et rythmes scolaires 80 A-4-3 Programmation - progressions 85 A-4-4 Projet d’école 85 A-4-5 Règlement intérieur de l'école 87 A-4-6 Livret scolaire 87 A-4-7 Etudes 89 A-4-8 Evaluations-liaison entre les cycles 90 A-4-9 Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE) 92 A-4-10 Liaison CM2 - 6ème 93 A-4-11 Aménagement du temps scolaire 93 A-4-12 Contrat éducatif local - C.E.L. 94 A-4-13 Restauration scolaire 95 A-4-14 Coopérative scolaire, collectes, spectacles 98 A-4-15 Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) 100 A-4-16 Correspondance scolaire 101 A-4-17 Centres de Documentation Pédagogique 101 A-4-18 Recherche pédagogique 102 A-4-19 Mouvements pédagogiques 103 A-4-20 Education Physique et Sportive 104 A-4-21 Education artistique et musicale 111 A-4-22 Apprentissage d'une langue vivante étrangère 114 A-4-23 L'enseignement des langues et cultures régionales 117 A-4-24 Langues et cultures d'origine (ELCO) 118 A-4-25 Enseignements de technologie et d'informatique 119 A-4-26 Formation à la conduite et à la sécurité routière 121 A-4-27 Alimentation dans les activités scolaires 122 A-4-28 Oeuvres périscolaires et associations complémentaires 123 A-4-29 Activités éducatives 124 A-4-30 Guides pédagogiques 124 A-4-31 Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles 125 A-5 Transports scolaires 129 A-5-1 Régime tarifaire 130 A-5-2 Prise en charge des frais de transports des élèves et étudiants porteurs de handicap 130 A-5-3 Sécurité 130 A-5-4 Région parisienne 131 A-5-5 Mise en garde 131 A-5-6 Conduite d'un véhicule de l'établissement : questions/réponses 132 A-6 Accidents Elèves 134 A-6-1 Marche à suivre en cas d'accident 134 A-6-2 Accompagnement d’un élève blessé ou malade évacué en urgence vers une structure de soins 135 A-6-3 Déclaration d’accident 135 A-7 Violence 136 A-7-1 Plan d'action de prévention de la violence en milieu scolaire 136 A-7-2 Actes de violence contre l'enseignant 138 A-7-3 Dégradation du matériel 139 A-8 Droit d’auteur : protection morale et droit d’exploitation 139 A-8-1 Définition et oeuvres protégées 140 A-8-2 Sanction des violations des droits 140 A-8-3 Reproductions D'oeuvres Lors D’activités D'enseignement 140 A-9 Photographies scolaires 141 A-10 Collectes, concours, pratiques commerciales 142 A-10-1 Collectes 142 A-10-2 Concours 142 A-10-3 Pratiques Commerciales 142 A-11 Prévention des conduites à risque et comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté 143 A-11-1 Prévention des conduites à risque 143 A-11-2 Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté 144 A-12 éducation et soins spécialisés des jeunes en difficultés scolaires, porteurs de handicaps, malades (ASH) ou en danger 145 A-12-1 prévention des difficultés scolaires 146 A-12-2 Traitement de la difficulté scolaire 147 A-12-3 Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé, nécessitant une adaptation 165 A-12-4 Scolarisation des élèves en situation de handicap 166 A-12-5 Troubles spécifiques 192 A-12-6 Secteur sanitaire 203 A-12-7 Protection de l'enfance, enfance en danger 204 A-13 Elèves 210 A-13-1 Droits et obligations des élèves 210 A-13-2 Admission des élèves 211 A-13-3 Admissions : cas particuliers 213 A-13-4 Exercice de l’autorité parentale 216 A-13-5 Inscription hors commune de résidence 219 A-13-6 Assurance scolaire 220 A-13-7 Absence de l’élève 221 A-13-8 Sortie d’un élève 224 A-13-9 Accueil et santé des élèves 224 A-13-10 Vaccinations obligatoires 232 A-13-11 Maladies 233 A-13-12 Maltraitance 235 A-13-13 Protection de l’enfance contre les violences sexuelles 237 A-13-14 Conseil des enfants, parlement des enfants 240 A-13-15 Cutters 240 A-13-16 Inhalation de colle 240 A-13-17 « jeux » dangereux et pratiques violentes 241 A-13-18 Poids des cartables 241 A-13-19 Promotion de l’égalité entre sexes 241 A-13-20 Bourses de collège 242 A-14 Parents 243 A-14-1 Participation des familles 243 A-14-2 Rencontres Parents/Enseignants 243 A-14-3 Relations avec les parents 244 A-14-4 Associations de parents d'élèves 245 A-14-5 Représentants des parents au conseil d'école 245 A-14-6 Distribution de documents aux parents d'élèves 246 A-15 Amicales, mutuelles, oeuvres, assurances 247 A-15-1 Amicales 247 A-15-2 Mutuelles 247 A-15-3 Oeuvres 247 A-15-4 Autonome de Solidarité 248 A-16 Fichiers informatiques 248 A-16-1 Iprof 248 A-16-2 NUMEN 248 A-17 Locaux et Equipement 249 A-17-1 Locaux et équipement 249 A-17-2 Locaux 249 A-17-3 Equipement d’une école maternelle 256 A-17-4 Sécurité 258 A-17-5 Commission de sécurité 260 A-17-6 Prévention des risques majeurs 260 A-17-7 Utilisation des Locaux 261 A-17-8 Activités hors temps scolaire 262 A-17-9 Plantes toxiques à l'école 262 A-17-10 Tabagisme 263 A-17-11 Animaux 263 A-18 Sorties scolaires 264 A-18-1 Catégories de Sorties 264 A-18-2 Dispositions communes 265 A-18-3 Dispositions particulières 271 A-18-4 Classes de découverte 275 A-18-5 Intervenants extérieurs 277 A-18-6 Activités périscolaires - USEP 278 A-18-7 Utilisation de véhicules personnels 279 B - Statut et profession 283 B-1 Le service public et la fonction publique 283 B-2 Le fonctionnaire 283 B-2-1 Statut du fonctionnaire 283 B-2-2 Conditions pour être fonctionnaire 284 B-2-3 Droits et obligations des fonctionnaires 285 B-2-4 Positions des fonctionnaires 286 B-2-5 Protection des fonctionnaires 293 B-2-6 Dommages causés aux véhicules des fonctionnaires 299 B-3 Personnels enseignants 299 B-3-1 Responsabilité de l’enseignant 300 B-3-2 Conseil de discipline et Sanctions disciplinaires 304 B-3-3 Obligations de service 305 B-3-4 Précisions concernant les 108 heures 308 B-3-5 Cas particuliers concernant la participation aux différentes réunions 309 B-3-6 Journée de solidarité 310 B-3-7 Participation aux jurys d’examens et concours 310 B-4 La carrière 311 B-4-1 L'avancement des instituteurs et professeurs des écoles 311 B-4-2 Hors-Classe des professeurs des écoles 312 B-4-3 Tableau d'avancement et grille indiciaire 314 B-4-4 Intégration dans le corps des PE par liste d’aptitude 316 B-4-5 Recrutement des professeurs des écoles (PE) 316 B-4-6 Fonctionnaires de catégorie A détachés comme professeurs des écoles 331 B-4-7 Ancienneté 333 B-4-8 Inspection, notation 335 B-4-9 Reclassement après intégration dans le corps des professeurs des écoles 338 B-4-10 Validation des services de non-titulaire 343 B-4-11 Changement de corps, de profession 347 B-4-12 Devenir spécialisé : obtenir un CAPA-SH 348 B-4-13 Devenir maître formateur 352 B-4-14 Devenir psychologue scolaire 359 B-4-15 Obtenir le diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS) 360 B-4-16 Devenir directeur d’établissement spécialisé 363 B-4-17 Devenir directeur d’école élémentaire ou maternelle 366 B-4-18 Décharge de direction 368 B-4-19 Traitement et indemnités des directeurs 369 B-4-20 Intérim de direction 370 B-4-21 Conseillers pédagogiques départementaux en E.P.S. 371 B-4-22 Conseillers en formation continue 371 B-4-23 Animateur informatique 371 B-4-24 Secrétaire de réseau 372 B-4-25 Enseignants supplémentaire en RAR 372 B-4-26 Titulaires remplaçants (brigade, ZIL) 373 B-4-27 Travailleurs handicapés 377 B-5 Formation 379 B-5-1 I.U.F.M. : Institut universitaire de formation des maîtres 379 B-5-2 Conseil d'école de l’IUFM 380 B-5-3 Conseil d'administration de l' université 380 B-5-4 Formation initiale 380 B-5-5 Engagement décennal 385 B-5-6 Statut des fonctionnaires stagiaires de l'état 386 B-5-7 La formation professionnelle tout au long de la vie 389 B-5-8 Congés de formation 392 B-5-9 Le droit individuel à la formation (DIF) 393 B-5-10 Bilan de compétences 394 B-5-11 Validation des acquis de l'expérience (VAE) 395 B-6 Traitements, indemnités 396 B-6-1 Feuille de paie 396 B-6-2 Négociation salariale 400 B-6-3 Bonifications indiciaires (BI) 401 B-6-4 Nouvelle Bonification Indiciaire (N.B.I.) 401 B-6-5 Indemnités 404 B-6-6 Avantage Spécifique d’Ancienneté (ASA) 410 B-6-7 logement de fonction, IRL, loyer 411 B-6-8 Rétributions de travaux supplémentaires 415 B-6-9 Indemnités de stage et de déplacement 418 B-6-10 Remboursement des titres de transport 422 B-6-11 Indemnité différentielle des P.E. 423 B-6-12 Indemnité de départ volontaire (IDV) 426 B-6-13 Trop-perçu, Saisie sur salaire 428 B-6-14 Déchéance quadriennale 429 B-6-15 Intérêts de retard 430 B-6-16 Déclaration d’impôt 431 B-7 Congés - Absences - Situations professionnelles diverses 432 B-7-1 Absence de l’enseignant 432 B-7-2 Congé de maladie, congé de longue maladie, congé de longue durée 432 B-7-3 Accompagnement des enseignants confrontés à des difficultés de santé 438 B-7-4 Congés de maternité, de paternité et de naissance 441 B-7-5 Congés pour enfant malade 447 B-7-6 Autorisations d'absence, congés exceptionnels, autres congés 449 B-7-7 Accidents du travail, de trajet, de service 456 B-7-8 Travail à temps partiel 457 B-7-9 Cumul d' activités 462 B-7-10 Prévention et santé des personnels 464 B-7-11 Maladies contagieuses : éviction des personnels 465 B-7-12 Maladies professionnelles 465 B-8 Mutations 467 B-8-1 Mutations intradépartementales - Mouvement - Barème 467 B-8-2 Changement de département 468 B-8-3 Enseigner dans les DOM (Départements d’outre-mer) 475 B-8-4 Enseigner dans les COM 479 B-8-5 Enseigner Hors de France 483 B-9 Pensions de Retraite 493 B-9-1 Le service des retraites de l’état 493 B-9-2 Partir en retraite 494 B-9-3 Eléments de calcul de la pension initiale 500 B-9-4 Calcul de la pension initiale 513 B-9-5 Majorations et suppléments de pension 516 B-9-6 Montant de la pension 521 B-9-7 Situations diverses 522 B-9-8 Précisions 528 B-9-9 Évolution de la pension 532 B-9-10 Saisie des pensions des fonctionnaires 532 B-9-11 Cumul pension-revenus d’activité 533 B-9-12 Aides aux retraités 534 B-9-13 Retraite pour invalidité 534 B-9-14 Décès du fonctionnaire en retraite 536 B-9-15 Déposer son dossier quand et comment ? 543 B-10 Prestations familiales et sociales 545 B-10-1 Prestations familiales 545 B-10-2 Action sociale 545 B-10-3 chèques vacances 548 B-10-4 Chèque emploi service universel (CESU) 549 B-10-5 MGEN-action sociale solidaire de la mutuelle 550 B-10-6 Pass éducation 552 B-10-7 Décès de l’enseignant en activité 552 B-11 L’administratif 554 B-11-1 Dossiers administratifs personnels 554 B-11-2 Voie hiérarchique 557 B-11-3 Recours 557 B-11-4 Attestation professionnelle 559 B-11-5 Simplification des procédures administratives 559 B-11-6 Droit d’accès aux documents administratifs 560 B-12 Personnels non enseignants 562 B-12-1 Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) 562 B-12-2 Assistants d’éducation 562 B-12-3 Emploi de vie scolaire 571 C - Le syndicat 591 C-1 Le syndicalisme 591 C-1-1 SNUipp 591 C-1-2 FSU 592 C-1-3 Syndicats de la FSU 593 C-1-4 Repères historiques 597 C-2 Droit syndical 599 C-2-1 Droit de grève 599 C-2-2 Mise en oeuvre du droit de grève 600 C-2-3 Avant la grève 600 C-2-4 Pendant la grève 604 C-2-5 Après la grève 604 C-2-6 Conditions d’exercice des droits syndicaux 605 C-3 La représentation des personnels et les organismes consultatifs 609 C-3-1 Historique 609 C-3-2 Deux grandes catégories d'instances 610 C-3-3 Les élections professionnelles 610 C-3-4 Les électeurs 610 C-3-5 Les commissions administratives paritaires 611 C-3-6 Les comités techniques (CT) 616 C-3-7 Les commissions consultatives paritaires (CCP) 621 C-3-8 Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail 623 C-3-9 Conseils de l'éducation nationale (CAEN, CDEN) 624 C-3-10 Conseil Supérieur de la fonction publique 628 C-3-11 Conseil Supérieur de l'Education (C.S.E.) 629 C-3-12 Commission de réforme 630 C-3-13 Comités d’actions Sociales (CAAS - CDAS) 632 C-3-14 Commissions d'affectation Hors de France et COM 632 C-3-15 Conseil départemental de formation 632 C-3-16 Commissions consultatives spéciales 633 C-3-17 Commissions consultatives mixtes départementales 634 C-3-18 Comités médicaux 634 C-3-19 Conseil départemental consultatif des personnes handicapées (CDCPH) 636 C-3-20 Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) 636 C-3-21 Commission Locale de Concertation de la MDPH 637 C-3-22 fonds d’insertion pour les personnes handicapées de la fonction publique (FIPH-FP) 638 C-3-23 Notre conception du paritarisme 639 D - Divers 641 D-1 Papiers et documents 641 D-1-1 Combien de temps les conserver? 641 D-1-2 Ne jamais jeter 642 D-2 Calendrier scolaire 2011-2012, 2012-2013 642 E - Annexes 647 E-1 Traitement et indemnités 647 E-1-1 Traitement 647 E-1-2 Cotisations 648 E-1-3 Indemnités 648 E-2 Prestations familiales 662 E-2-1 Prestations non soumises à conditions de ressources 662 E-2-2 Prestations Soumises À Conditions De Ressources 664 E-2-3 Autres prestations 665 E-3 La prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE) 666 E-3-1 Prime de naissance, prime d'adoption et allocation de base 666 E-3-2 Le complément de libre choix d’activité 672 E-3-3 Le complément optionnel de libre choix d’activité 674 E-4 Prestations individuelles interministérielles d’action sociale 675 E-4-1 Prestations individuelles ministérielles 676 E-5 Charte de la gratuité 677 E-6 Utilisation des locaux - Exemple de convention 680 E-6-1 Dispositions relatives à la sécurité 681 E-6-2 Dispositions financières (le cas échéant) 682 E-6-3 Exécution de la convention 682 E-7 Lettres «type» 683 E-7-1 Education nationale 683 F - Adresses 689 F-1 Sections départementales SNUipp-FSU et FSU 689 F-2 Adresses des syndicats de la FSU 703 F-3 Adresses des rectorats et des inspections académiques 704 F-3-1 T.O M. 726 F-4 Instituts universitaires de formation des maître (IUFM) 727 F-5 Partir Hors de France et DOM-TOM - Adresses utiles 732 F-6 Adresses juridictions administratives 733 F-6-1 Conseil d’état 733 F-7 Adresses diverses 741 F-8 Adresses internet 746 G- Le SNUipp-FSU sur d’autres supports 747 G-1 Sur CD-ROM 747 G-1-1 Notice d’utilisation 747 G-2 Sur le web 748
