Avant-propos 2 A - L’ECOLE, LA CLASSE, LE METIER 27 A-1 Les principes fondateurs 27 A-1-1 L'école : service public 27 A-1-2 Ecole laïque 28 A-1-3 Ecole gratuite 32 A-1-4 Enseignement obligatoire 34 A-1-5 Fréquentation régulière à l’école maternelle 36 A-2 L’organisation de l’école 36 A-2-1 Objectifs de la scolarité 36 A-2-2 Instances de concertation et de décision 39 A-2-3 Communauté éducative 43 A-2-4 D.D.E.N (Délégués départementaux de l’Education nationale) 43 A-2-5 Direction d'école 43 A-2-6 Choix de la classe 45 A-2-7 Base élèves premier degré 45 A-2-8 Registres et tableaux 47 A-2-9 Education prioritaire (ZEP, RAR, RRS) 51 A-2-10 Classe d’initiation au français pour élèves étrangers : CLIN 56 A-2-11 Ecoles rurales : Regroupements, réseaux 58 A-2-12 Carte scolaire 62 A-3 Administration de l’éducation nationale 63 A-3-1 Administration centrale 63 A-3-2 Administration académique 66 A-3-3 Administration départementale 67 A-3-4 Organismes paritaires 68 A-3-5 Circonscriptions et inspecteurs de l'éducation nationale 69 A-3-6 Bassin d’éducation et de formation 70 A-3-7 Correspondance avec l’administration 70 A-4 Dispositions pédagogiques et fonctionnement de l'école 71 A-4-1 Instructions officielles et programmes 71 A-4-2 Calendrier et rythmes scolaires 75 A-4-3 Programmation - progressions 79 A-4-4 Projet d’école 80 A-4-5 Règlement intérieur de l'école 81 A-4-6 Livret scolaire 82 A-4-7 Etudes 84 A-4-8 Evaluations-liaison entre les cycles 85 A-4-9 Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE) 87 A-4-10 Liaison CM2 - 6ème 87 A-4-11 Aménagement du temps scolaire 87 A-4-12 Contrat éducatif local - C.E.L. 88 A-4-13 Restauration scolaire 89 A-4-14 Coopérative scolaire, collectes, spectacles 92 A-4-15 Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) 94 A-4-16 Correspondance scolaire 94 A-4-17 Centres de Documentation Pédagogique 95 A-4-18 Recherche pédagogique 96 A-4-19 Mouvements pédagogiques 96 A-4-20 Education Physique et Sportive 98 A-4-21 Education artistique et musicale 104 A-4-22 Apprentissage d'une langue vivante étrangère 107 A-4-23 L'enseignement des langues et cultures régionales 109 A-4-24 Langues et cultures d'origine (ELCO) 111 A-4-25 Enseignements de technologie et d'informatique 111 A-4-26 Formation à la conduite et à la sécurité routière 113 A-4-27 Alimentation dans les activités scolaires 114 A-4-28 Oeuvres périscolaires et associations complémentaires 115 A-4-29 Activités éducatives 116 A-4-30 Guides pédagogiques 117 A-4-31 Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles 117 A-5 Transports scolaires 122 A-5-1 Régime tarifaire 122 A-5-2 Prise en charge des frais de transports des élèves et étudiants porteurs de handicap 122 A-5-3 Sécurité 122 A-5-4 Région parisienne 123 A-5-5 Mise en garde 123 A-5-6 Conduite d'un véhicule de l'établissement : questions/réponses 124 A-6 Accidents Elèves 126 A-6-1 Marche à suivre en cas d'accident 126 A-6-2 Accompagnement d’un élève blessé ou malade évacué en urgence vers une structure de soins 127 A-6-3 Déclaration d’accident 127 A-7 Violence 127 A-7-1 Plan d'action de prévention de la violence en milieu scolaire 127 A-7-2 Actes de violence contre l'enseignant 130 A-7-3 Dégradation du matériel 131 A-8 Droit d’auteur : protection morale et droit d’exploitation 131 A-8-1 Définition et oeuvres protégées 131 A-8-2 Sanction des violations des droits 131 A-8-3 Reproductions D'oeuvres Lors D’activités D'enseignement 132 A-9 Photographies scolaires 133 A-10 Collectes, concours, pratiques commerciales 133 A-10-1 Collectes 133 A-10-2 Concours 133 A-10-3 Pratiques Commerciales 133 A-11 Prévention des conduites à risque et comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté 134 A-11-1 Prévention des conduites à risque 134 A-11-2 Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté 135 A-12 éducation et soins spécialisés des jeunes en difficultés scolaires, porteurs de handicaps, malades (ASH) ou en danger 136 A-12-1 prévention des difficultés scolaires 136 A-12-2 Traitement de la difficulté scolaire 138 A-12-3 Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé, nécessitant une adaptation 155 A-12-4 Scolarisation des élèves en situation de handicap 155 A-12-5 Troubles spécifiques 179 A-12-6 Secteur sanitaire 189 A-12-7 Protection de l'enfance, enfance en danger 190 A-13 Elèves 196 A-13-1 Droits et obligations des élèves 196 A-13-2 Admission des élèves 196 A-13-3 Admissions : cas particuliers 198 A-13-4 Exercice de l’autorité parentale 201 A-13-5 Inscription hors commune de résidence 204 A-13-6 Assurance scolaire 205 A-13-7 Absence de l’élève 206 A-13-8 Sortie d’un élève 208 A-13-9 Accueil et santé des élèves 208 A-13-10 Vaccinations obligatoires 215 A-13-11 Maladies 216 A-13-12 Maltraitance 218 A-13-13 Protection de l’enfance contre les violences sexuelles 220 A-13-14 Conseil des enfants, parlement des enfants 222 A-13-15 Cutters 223 A-13-16 Inhalation de colle 223 A-13-17 « jeux » dangereux et pratiques violentes 223 A-13-18 Poids des cartables 224 A-13-19 Promotion de l’égalité entre sexes 224 A-13-20 Bourses de collège 225 A-14 Parents 225 A-14-1 Participation des familles 225 A-14-2 Rencontres Parents/Enseignants 226 A-14-3 Relations avec les parents 227 A-14-4 Associations de parents d'élèves 227 A-14-5 Représentants des parents au conseil d'école 228 A-14-6 Distribution de documents aux parents d'élèves 228 A-15 Amicales, mutuelles, oeuvres, assurances 229 A-15-1 Amicales 229 A-15-2 Mutuelles 229 A-15-3 Oeuvres 230 A-15-4 Autonome de Solidarité 230 A-16 Fichiers informatiques 230 A-16-1 Iprof 230 A-16-2 NUMEN 231 A-17 Locaux et Equipement 231 A-17-1 Locaux et équipement 231 A-17-2 Locaux 232 A-17-3 Equipement d’une école maternelle 238 A-17-4 Sécurité 240 A-17-5 Commission de sécurité 241 A-17-6 Prévention des risques majeurs 242 A-17-7 Utilisation des Locaux 243 A-17-8 Activités hors temps scolaire 244 A-17-9 Plantes toxiques à l'école 244 A-17-10 Tabagisme 244 A-17-11 Animaux 245 A-18 Sorties scolaires 246 A-18-1 Catégories de Sorties 246 A-18-2 Dispositions communes 246 A-18-3 Dispositions particulières 253 A-18-4 Classes de découverte 256 A-18-5 Intervenants extérieurs 258 A-18-6 Activités périscolaires - USEP 259 A-18-7 Utilisation de véhicules personnels 260 B - Statut et profession 263 B-1 Le service public et la fonction publique 263 B-2 Le fonctionnaire 263 B-2-1 Statut du fonctionnaire 263 B-2-2 Conditions pour être fonctionnaire 264 B-2-3 Droits et obligations des fonctionnaires 265 B-2-4 Positions des fonctionnaires 266 B-2-5 Protection des fonctionnaires 272 B-2-6 Dommages causés aux véhicules des fonctionnaires 277 B-3 Personnels enseignants 278 B-3-1 Responsabilité de l’enseignant 279 B-3-2 Conseil de discipline et Sanctions disciplinaires 282 B-3-3 Obligations de service 284 B-3-4 Précisions concernant les 108 heures 286 B-3-5 Cas particuliers concernant la participation aux différentes réunions 287 B-3-6 Journée de solidarité 288 B-3-7 Participation aux jurys d’examens et concours 288 B-4 La carrière 289 B-4-1 L'avancement des instituteurs et professeurs des écoles 289 B-4-2 Hors-Classe des professeurs des écoles 290 B-4-3 Tableau d'avancement et grille indiciaire 292 B-4-4 Intégration dans le corps des PE par liste d’aptitude 294 B-4-5 Recrutement des professeurs des écoles (PE) 294 B-4-6 Fonctionnaires de catégorie A détachés comme professeurs des écoles 307 B-4-7 Ancienneté 309 B-4-8 Inspection, notation 312 B-4-9 Reclassement après intégration dans le corps des professeurs des écoles 314 B-4-10 Validation des services de non-titulaire 319 B-4-11 Changement de corps, de profession 322 B-4-12 Devenir spécialisé : obtenir un CAPA-SH 323 B-4-13 Devenir maître formateur 327 B-4-14 Devenir psychologue scolaire 333 B-4-15 Obtenir le diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS) 335 B-4-16 Devenir directeur d’établissement spécialisé 337 B-4-17 Devenir directeur d’école élémentaire ou maternelle 340 B-4-18 Décharge de direction 342 B-4-19 Traitement et indemnités des directeurs 343 B-4-20 Intérim de direction 344 B-4-21 Conseillers pédagogiques départementaux en E.P.S. 344 B-4-22 Conseillers en formation continue 345 B-4-23 Animateur informatique 345 B-4-24 Secrétaire de réseau 346 B-4-25 Enseignants supplémentaire en RAR 346 B-4-26 Titulaires remplaçants (brigade, ZIL) 347 B-4-27 Travailleurs handicapés 350 B-5 Formation 352 B-5-1 I.U.F.M. : Institut universitaire de formation des maîtres 352 B-5-2 Conseil d'école de l’IUFM 352 B-5-3 Conseil d'administration de l' université 353 B-5-4 Formation initiale 353 B-5-5 Engagement décennal 358 B-5-6 Statut des fonctionnaires stagiaires de l'état 359 B-5-7 La formation professionnelle tout au long de la vie 361 B-5-8 Congés de formation 364 B-5-9 Le droit individuel à la formation (DIF) 365 B-5-10 Bilan de compétences 366 B-5-11 Validation des acquis de l'expérience (VAE) 367 B-6 Traitements, indemnités 368 B-6-1 Feuille de paie 368 B-6-2 Négociation salariale 372 B-6-3 Bonifications indiciaires (BI) 372 B-6-4 Nouvelle Bonification Indiciaire (N.B.I.) 373 B-6-5 Indemnités 376 B-6-6 Avantage Spécifique d’Ancienneté (ASA) 381 B-6-7 logement de fonction, IRL, loyer 382 B-6-8 Rétributions de travaux supplémentaires 385 B-6-9 Indemnités de stage et de déplacement 388 B-6-10 Remboursement des titres de transport 392 B-6-11 Indemnité différentielle des P.E. 392 B-6-12 Indemnité de départ volontaire (IDV) 396 B-6-13 Trop-perçu, Saisie sur salaire 397 B-6-14 Déchéance quadriennale 399 B-6-15 Intérêts de retard 400 B-6-16 Déclaration d’impôt 400 B-7 Congés - Absences - Situations professionnelles diverses 401 B-7-1 Absence de l’enseignant 401 B-7-2 Congé de maladie, congé de longue maladie, congé de longue durée 402 B-7-3 Accompagnement des enseignants confrontés à des difficultés de santé 407 B-7-4 Congés de maternité, de paternité et de naissance 410 B-7-5 Congés pour enfant malade 415 B-7-6 Autorisations d'absence, congés exceptionnels, autres congés 417 B-7-7 Accidents du travail, de trajet, de service 423 B-7-8 Travail à temps partiel 425 B-7-9 Cumul d' activités 429 B-7-10 Prévention et santé des personnels 431 B-7-11 Maladies contagieuses : éviction des personnels 432 B-7-12 Maladies professionnelles 432 B-8 Mutations 433 B-8-1 Mutations intradépartementales - Mouvement - Barème 433 B-8-2 Changement de département 435 B-8-3 Enseigner dans les DOM (Départements d’outre-mer) 441 B-8-4 Enseigner dans les COM 445 B-8-5 Enseigner Hors de France 448 B-9 Pensions de Retraite 458 B-9-1 Le service des retraites de l’état 458 B-9-2 Partir en retraite 459 B-9-3 Eléments de calcul de la pension initiale 465 B-9-4 Calcul de la pension initiale 478 B-9-5 Majorations et suppléments de pension 480 B-9-6 Montant de la pension 485 B-9-7 Situations diverses 485 B-9-8 Précisions 491 B-9-9 Évolution de la pension 495 B-9-10 Saisie des pensions des fonctionnaires 495 B-9-11 Cumul pension-revenus d’activité 496 B-9-12 Aides aux retraités 497 B-9-13 Retraite pour invalidité 497 B-9-14 Décès du fonctionnaire en retraite 499 B-9-15 Déposer son dossier quand et comment ? 505 B-10 Prestations familiales et sociales 507 B-10-1 Prestations familiales 507 B-10-2 Action sociale 508 B-10-3 chèques vacances 510 B-10-4 Chèque emploi service universel (CESU) 511 B-10-5 MGEN-action sociale solidaire de la mutuelle 512 B-10-6 Pass éducation 514 B-10-7 Décès de l’enseignant en activité 514 B-11 L’administratif 516 B-11-1 Dossiers administratifs personnels 516 B-11-2 Voie hiérarchique 518 B-11-3 Recours 519 B-11-4 Attestation professionnelle 520 B-11-5 Simplification des procédures administratives 521 B-11-6 Droit d’accès aux documents administratifs 521 B-12 Personnels non enseignants 523 B-12-1 Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) 523 B-12-2 Assistants d’éducation 523 B-12-3 Emploi de vie scolaire 531 C - Le syndicat 539 C-1 Le syndicalisme 539 C-1-1 SNUipp 539 C-1-2 FSU 540 C-1-3 Syndicats de la FSU 541 C-1-4 Repères historiques 545 C-2 Droit syndical 547 C-2-1 Droit de grève 547 C-2-2 Mise en oeuvre du droit de grève 547 C-2-3 Avant la grève 548 C-2-4 Pendant la grève 551 C-2-5 Après la grève 551 C-2-6 Conditions d’exercice des droits syndicaux 553 C-3 La représentation des personnels et les organismes consultatifs 556 C-3-1 Historique 556 C-3-2 Deux grandes catégories d'instances 557 C-3-3 Les élections professionnelles 557 C-3-4 Les électeurs 557 C-3-5 Les commissions administratives paritaires 558 C-3-6 Les comités techniques (CT) 563 C-3-7 Les commissions consultatives paritaires (CCP) 567 C-3-8 Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail 569 C-3-9 Conseils de l'éducation nationale (CAEN, CDEN) 570 C-3-10 Conseil Supérieur de la fonction publique 574 C-3-11 Conseil Supérieur de l'Education (C.S.E.) 575 C-3-12 Commission de réforme 576 C-3-13 Comités d’actions Sociales (CAAS - CDAS) 577 C-3-14 Commissions d'affectation Hors de France et COM 577 C-3-15 Conseil départemental de formation 578 C-3-16 Commissions consultatives spéciales 578 C-3-17 Commissions consultatives mixtes départementales 579 C-3-18 Comités médicaux 580 C-3-19 Conseil départemental consultatif des personnes handicapées (CDCPH) 581 C-3-20 Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) 582 C-3-21 Commission Locale de Concertation de la MDPH 583 C-3-22 fonds d’insertion pour les personnes handicapées de la fonction publique (FIPH-FP) 583 C-3-23 Notre conception du paritarisme 584 D - Divers 585 D-1 Papiers et documents 585 D-1-1 Combien de temps les conserver? 585 D-1-2 Ne jamais jeter 586 D-2 Calendrier scolaire 2011-2012, 2012-2013 586 E - Annexes 591 E-1 Traitement et indemnités 591 E-1-1 Traitement 591 E-1-2 Cotisations 592 E-1-3 Indemnités 592 E-2 Prestations familiales 606 E-2-1 Prestations non soumises à conditions de ressources 606 E-2-2 Prestations Soumises À Conditions De Ressources 608 E-2-3 Autres prestations 609 E-3 La prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE) 610 E-3-1 Prime de naissance, prime d'adoption et allocation de base 610 E-3-2 Le complément de libre choix d’activité 616 E-3-3 Le complément optionnel de libre choix d’activité 618 E-4 Prestations individuelles interministérielles d’action sociale 619 E-4-1 Prestations individuelles ministérielles 620 E-5 Charte de la gratuité 621 E-6 Utilisation des locaux - Exemple de convention 624 E-6-1 Dispositions relatives à la sécurité 625 E-6-2 Dispositions financières (le cas échéant) 625 E-6-3 Exécution de la convention 625 E-7 Lettres «type» 626 E-7-1 Education nationale 626 F - Adresses 633 F-1 Sections départementales SNUipp-FSU et FSU 633 F-2 Adresses des syndicats de la FSU 647 F-3 Adresses des rectorats et des inspections académiques 648 F-3-1 T.O M. 670 F-4 Instituts universitaires de formation des maître (IUFM) 671 F-5 Partir Hors de France et DOM-TOM - Adresses utiles 676 F-6 Adresses juridictions administratives 677 F-6-1 Conseil d’état 677 F-7 Adresses diverses 685 F-8 Adresses internet 690 G- Le SNUipp-FSU sur d’autres supports 691 G-1 Sur CD-ROM 691 G-1-1 Notice d’utilisation 691 G-2 Sur le web 692
