absence de l’enseignant
401
accompagnement éducatif
51
accouchement prématuré ou retardé
411
activités culturelles
259
activités péri-éducatives
385
activités périscolaires
244, 259
affectation COM et TOM
445
agence régionale de santé
157
agrément centres d’accueil
252
agrément intervenants
259
aides à l’installation
377
allègement de service
407
allocation journalière d’accompagnement
419
Alsace-Moselle (statut)
30
aménagement de postes
350
aménagement du poste de travail
407
aménagement du temps scolaire
87
aménagements d’examen
159
animateur informatique
345
animations pédagogiques
286
assistance à domicile
214
assistant pédagogique
529
assistants d’éducation
523
assistants pédagogique
523
association parents d’élèves
227
associations complémentaires
115
attestation professionnelle
520
attestations routières
113
attribution des classes
39
autonome de solidarité
227, 230
autorisations d’absence
401
auxiliaire de vie scolaire
162, 523
avancement hors-contingent
340
avantage spécifique d’ancienneté
381
barème (changement de département)
435
bassin d’éducation et de formation
70
bonifications pour service hors Europe
448
brevet informatique et internet
111
caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
157
candidature élections
421
carte professionnelle
520
centre d’actions médico-sociales précoces
162
centre d’adaptations psycho-pédagogiques
162
centre éducatif fermé
194
centre médico-psycho-pédagogique
162
centre ressource autisme
179
centres de documentation
95
certificat de compétence informatique
297
certificat de compétence langue
297
certificat de formation générale
149
certificat de radiation
197
certificat de scolarité
197
certificat informatique et internet
111
certificat médical (enseignant)
402
certificat médical et EPS
98
certification complémentaire
57
certificats de compétence
354
cessation anticipée d’activité
489
changement de département
435
changement de résidence
378
changer de profession
322
classe pour l’inclusion scolaire
169
classement PE stagiaire
354
classes à horaires aménagés
105
classes artistiques et culturelles
104
classes d’initiation artistique
105
CLIS (obligations de service)
285
coefficient de majoration
445
COM (traitement et indemnités)
447
comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté
135
comité technique de proximité
563
commission administrative paritaire départementale
561
commission consultative mixte
580
commission de réforme
576
commission de sécurité
241
Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées
582
commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées
156
commission locale de concertation
583
commissions consultatives spéciales
579
communication bilingue
187
communication de document administratif
517
compétitions scolaires
104
complément de salaire
406
concours (second concours interne)
358
conditions pour être fonctionnaire
264
conférence pédagogique
284, 286
conférences universitaires
361
congé d’accompagnement d’une personne en fin de vie
419
congé de longue durée
405
congé de longue maladie
403
congé de maladie fractionné
402
congé de présence parentale
416
congé de solidarité familiale
419
congé pour enfant malade
415
conseil académique des langues régionales
109
Conseil d’Etat (recours)
519
conseil de discipline
283
conseil de discipline (PE stagiaire)
360
Conseil départemental consultatif des personnes handicapées
581
conseil départemental consultatif des personnes handicapées
157
conseil départemental de formation
578
conseil national des langues et cultures régionales
109
conseil supérieur de l’éducation
575
conseiller en formation continue
345
conseiller pédagogique
69, 327
conseiller pédagogique départemental d’EPS
344
constructions scolaires
232
contrat d’accompagnement dans l’emploi
531
contrat éducatif local
88
contrat unique d’insertion
531
contribution exceptionnelle de solidarité
369
contribution sociale généralisée
369
coordination pédagogique
175
correspondance avec l’administration
519
correspondance scolaire
94
correspondant sécurité
129
courriers à l’administration
626
création d’entreprise
429
création de locaux scolaires
63
décès de l’enseignant
515, 516
décharge de direction
342
déchéance quadriennale
399
déclaration d’accident
127
déclaration individuelle d’intention de grève
550
dégradation de matériel
131
délégués départementaux de l’éducation nationale
43
départements d’outre-mer
441
déplacement à l’étranger
423
déplacement des élèves
120
Dérogation à l’obligation scolaire
35
dérogation horaire officiel
76
détachement catégorie A
307, 308
détachement catégorie A (France Telecom, La Poste)
308
détachement de catégorie A
322
directeur (responsabilité)
43
directeur d’école (bonification indiciaire)
373
directeur d’établissement
335
directeur école d’application
343
direction (fermeture de classe))
372
direction (retrait d’emploi)
342
direction départementale de la cohésion sociale
157
discrimination, halde
275
documents administratifs
517
dommages causés aux véhicules
277
dossier administratif personnel
516
droit à l’éducation
27, 196
droit individuel formation
365
droits des fonctionnaires
264
échanges internationaux
250
école élémentaire (horaires)
77
écoles à classe unique
61
éducateur en internat
286
éducation physique et sportive
98
égalité entre les sexes
224
élections parents d’élèves
228
élections professionnelles
557
élèves non francophones
56
emploi de vie scolaire
531
encadrement des sorties
247
encadrement spécifique
102
enfants atteints de trouble de la santé
210
enfants malades (du personnel)
417
enseignants supplémentaires RAR
346
enseignement bilingue
110
enseignement religieux
30
enseigner à l’étranger
448
établissement culturel à l’étranger
452
établissement médico-éducatif
177
établissement scolaire de référence
161
établissement spécialisé
177, 178
établissements médicaux pour enfants
189
établissements pénitentiaires
191
éviction des personnels
432
exercices d’évacuation
240
familles non sédentaires
198
fêtes religieuses
29, 420
fichiers informatiques
230
fonctionnaire stagiaire
354, 359
fonctionnaires européens
308
fonctionnement de l’école
37, 71
fonds d’insertion pour les personnes handicapées
583
forclusion quadriennale
399
formation des directeurs
341
formation professionnelle tout au long de la vie
361
fournitures scolaires
32, 33
français langue seconde
57
garantie individuelle de pouvoir d’achat
375
garde d’enfants malades
417
groupe technique départemental
158
handicapé (recrutement)
351
heures supplémentaires
385, 387
heures supplémentaires défiscalisées
388
horaires d’enseignement
77
hygiène alimentaire
92, 114
incapacité permanente
423
Indemnité d’éloignement
445
indemnité d’expatriation
448
indemnité de changement de résidence
378
indemnité de départ volontaire
396
indemnité de direction
344
indemnité de première affectation
376
indemnité de résidence
368
indemnité différentielle
318, 392
indemnité évaluations
385
indemnité particulière de sujétion et d’installation
442
indemnité spécifique de vie locale
448
indemnité temporaire de retraite
494
indemnités de déplacement
388
information des parents
201
inscription des élèves
196
inscription hors commune de résidence
204
institut d’éducation motrice
177
Institut Français de l’éducation
96
institut médico-éducatif
177
institut médico-pédagogique
177
institut médico-professionnel
177
institut thérapeutique éducatif et pédagogique
177, 183
instruction religieuse
28
instructions officielles
71
internat d’excellence
195
internat de réussite éducative
195
intersecteur psychiatrique
189
intervenants extérieurs
98, 227
IUFM (conseil d’école)
352
journée de solidarité
288
langue des signes française
187
langue et culture d’origine
111
liste d’aptitude directeur
340
livret personnel de compétences
83
locaux hors temps scolaire
244
logement de fonction (impôt)
401
maison départementale des personnes handicapées
156
majoration de pension pour handicap
489
majoration exceptionnelle (permutation)
435
