absence de l’enseignant
432
accompagnement éducatif
54
accouchement prématuré ou retardé
442
activités culturelles
278
activités péri-éducatives
415
activités périscolaires
262, 278
affectation COM et TOM
479
agence régionale de santé
167
agrément centres d’accueil
271
agrément intervenants
278
aides à l’installation
406
allègement de service
438
allocation journalière d’accompagnement
451
Alsace-Moselle (statut)
30
aménagement de postes
377
aménagement du poste de travail
438
aménagement du temps scolaire
93
aménagements d’examen
170
animateur informatique
371
animations pédagogiques
308
assistance à domicile
231
assistant pédagogique
568
assistants d’éducation
562
assistants pédagogique
562
association parents d’élèves
245
associations complémentaires
123
attestation professionnelle
559
attestations routières
121
attribution des classes
40
autonome de solidarité
244, 248
autorisations d’absence
432
auxiliaire de vie scolaire
173, 562
avancement hors-contingent
366
avantage spécifique d’ancienneté
410
barème (changement de département)
468
bassin d’éducation et de formation
75
bonifications pour service hors Europe
483
brevet informatique et internet
119
caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
167
candidature élections
453
carte professionnelle
559
centre d’actions médico-sociales précoces
173
centre d’adaptations psycho-pédagogiques
173
centre éducatif fermé
208
centre médico-psycho-pédagogique
173
centre ressource autisme
192
centres de documentation
101
certificat de compétence informatique
319
certificat de compétence langue
319
certificat de formation générale
158
certificat de radiation
212
certificat de scolarité
212
certificat informatique et internet
119
certificat médical (enseignant)
432
certificat médical et EPS
104
certification complémentaire
60
certificats de compétence
382
cessation anticipée d’activité
525
changement de département
468
changement de résidence
408
changer de profession
347
classe pour l’inclusion scolaire
181
classement PE stagiaire
382
classes à horaires aménagés
112
classes artistiques et culturelles
111
classes d’initiation artistique
112
CLIS (obligations de service)
306
coefficient de majoration
479
COM (traitement et indemnités)
481
comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté
144
comité technique de proximité
616
commission administrative paritaire départementale
615
commission consultative mixte
634
commission de réforme
630
commission de sécurité
260
Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées
636
commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées
166
commission locale de concertation
637
commissions consultatives spéciales
633
communication bilingue
201
communication de document administratif
556
compétitions scolaires
110
concours (second concours interne)
385
conditions pour être fonctionnaire
284
conférence pédagogique
305, 308
conférences universitaires
389
congé d’accompagnement d’une personne en fin de vie
451
congé de longue durée
436
congé de longue maladie
434
congé de maladie fractionné
432
congé de présence parentale
448
congé de solidarité familiale
451
congé pour enfant malade
447
conseil académique des langues régionales
117
Conseil d’Etat (recours)
557
conseil de discipline
305
conseil de discipline (PE stagiaire)
387
Conseil départemental consultatif des personnes handicapées
636
conseil départemental consultatif des personnes handicapées
168
conseil départemental de formation
632
conseil national des langues et cultures régionales
117
conseil supérieur de l’éducation
630
conseiller en formation continue
371
conseiller pédagogique
74, 352
conseiller pédagogique départemental d’EPS
371
constructions scolaires
249
contrat d’accompagnement dans l’emploi
571
contrat éducatif local
94
contrat unique d’insertion
571
contribution exceptionnelle de solidarité
398
contribution sociale généralisée
398
coordination pédagogique
187
correspondance avec l’administration
557
correspondance scolaire
101
correspondant sécurité
137
courriers à l’administration
683
création d’entreprise
462
création de locaux scolaires
67
décès de l’enseignant
553, 554
décharge de direction
369
déchéance quadriennale
430
déclaration d’accident
135
déclaration individuelle d’intention de grève
602
dégradation de matériel
139
délégués départementaux de l’éducation nationale
45
départements d’outre-mer
475
déplacement à l’étranger
455
déplacement des élèves
128
dérogation horaire officiel
81
détachement catégorie A
331
détachement catégorie A (France Telecom, La Poste)
332
détachement de catégorie A
347
directeur (responsabilité)
45
directeur d’école (bonification indiciaire)
401
directeur d’établissement
360
directeur école d’application
369
direction (fermeture de classe))
401
direction (retrait d’emploi)
368
direction départementale de la cohésion sociale
167
discrimination, halde
296
documents administratifs
556
dommages causés aux véhicules
299
dossier administratif personnel
554
droit à l’éducation
27, 210
droit individuel formation
393
droits des fonctionnaires
284
Echanges d’enseignants
490
échanges internationaux
268
école élémentaire (horaires)
82
écoles à classe unique
64
éducateur en internat
308
éducation physique et sportive
104
égalité entre les sexes
241
élections parents d’élèves
245
élections professionnelles
610
élèves non francophones
58
emploi de vie scolaire
571
encadrement des sorties
266
encadrement spécifique
108
enfants atteints de trouble de la santé
226
enfants malades (du personnel)
449
enseignants supplémentaires RAR
372
enseignement bilingue
117
enseignement religieux
30
enseigner à l’étranger
483
établissement culturel à l’étranger
487
établissement médico-éducatif
190
établissement scolaire de référence
172
établissement spécialisé
190, 191
établissements médicaux pour enfants
203
établissements pénitentiaires
205
éviction des personnels
465
exercices d’évacuation
258
familles non sédentaires
213
fêtes religieuses
30, 452
fichiers informatiques
248
fonctionnaire stagiaire
382, 387
fonctionnaires européens
332
fonctionnement de l’école
38, 77
fonds d’insertion pour les personnes handicapées
638
forclusion quadriennale
429
formation des directeurs
367
formation professionnelle tout au long de la vie
389
fournitures scolaires
32, 33
français langue seconde
60
garantie individuelle de pouvoir d’achat
403
garde d’enfants malades
449
groupe technique départemental
169
handicapé (recrutement)
378
heures supplémentaires
415, 417
heures supplémentaires défiscalisées
417
horaires d’enseignement
82
hygiène alimentaire
98, 122
incapacité permanente
456
Indemnité d’éloignement
479
indemnité d’expatriation
483
indemnité de changement de résidence
408
indemnité de départ volontaire
426
indemnité de direction
370
indemnité de première affectation
405
indemnité de résidence
397
indemnité différentielle
342, 423
indemnité évaluations
415
indemnité particulière de sujétion et d’installation
475
indemnité spécifique de vie locale
483
indemnité temporaire de retraite
530
indemnités de déplacement
418
information des parents
216
inscription des élèves
211
inscription hors commune de résidence
219
institut d’éducation motrice
190
Institut Français de l’éducation
103
institut médico-éducatif
190
institut médico-pédagogique
190
institut médico-professionnel
190
institut thérapeutique éducatif et pédagogique
190, 197
instruction religieuse
28
instructions officielles
77
internat d’excellence
210
internat de réussite éducative
210
intersecteur psychiatrique
203
intervenants extérieurs
105, 244
IUFM (conseil d’école)
380
journée de solidarité
310
langue des signes française
201
langue et culture d’origine
118
liste d’aptitude directeur
366
livret personnel de compétences
89
locaux hors temps scolaire
262
logement de fonction (impôt)
431
maison départementale des personnes handicapées
166
majoration de pension pour handicap
525
majoration exceptionnelle (permutation)
468
maladie professionnelle
466
maladies contagieuses
465
matériel pédagogique adapté
179
mesures conservatoires
237
ministère de l’Education nationale
68
mi-temps thérapeutique
439
modification calendrier scolaire
80
modules de formation d’initiative nationale
389
mouvements pédagogiques
103
mutations interdépartementales
468
natation (enseignement)
105
négociation préalable
600
négociations salariales
400
neutralité commerciale
32, 142
normes des locaux scolaires
254
notation administrative
483
nouvelle bonification indiciaire
401
objecteur de conscience
292
obligation de signalement
285
obligations de service
305, 306
obligations des élèves
210
obligations des fonctionnaires
284, 285
occupation thérapeutique
437
oeuvres périscolaires
123, 247
organisation de l’Education nationale
68
organisation de la semaine scolaire
81
parlement des enfants
240
permutations informatisées
468
personnels qualifiés (natation)
105
photographies scolaires
141
plan académique de formation
389
pôle pour l’accompagnement à la scolarisation des élèves sourds
201
position du fonctionnaire
387
pratiques commerciales
100, 142
pratiques orchestrales
114
préparation à l’accouchement
443
prestation accueil du jeune enfant
446
prévention des risques majeurs
260
prime de départ volontaire
293
prime spécifique d’installation
407, 476
procédures administratives
559
programme personnalisé de réussite éducative
92
projet accueil individualisé
226
projet personnalisé d’accompagnement
197
projet personnalisé d’orientation
185
projet personnalisé de scolarisation
171
protection de l’enfance
235, 237
protection des mineurs
120
protection enseignants
136
protection juridique des fonctionnaires
293
protection sociale complémentaire
550, 551, 552
rapprochement de conjoints
468
RASED (obligations de service)
306
recherche pédagogique
102
reclassement (intégration PE)
338
reclassement d’échelon PE
382
reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé
166
reconstitution de carrière
341, 343
recrutement des personnes handicapées
378
référentiel européen de langue vivante
114
refus de l’obligation scolaire
37, 210
régime alimentaire
98, 226
registre des conseils d’école
51
registre des conseils des maîtres
51
registre des élèves inscrits
49
règlement départemental type
87
répartition des élèves
47
répartition des maîtres
47
répertoire des sigles
641
reproductions d’oeuvres
140
réseaux d’aides spécialisées
147
réseaux ruraux d’éducation
62
résidence de l’enfant
216
responsabilité civile
301
responsabilité pénale
302
retraite (handicapés)
525
retraite (pluripensionnés)
524
retraite additionnelle
399, 517
retraite dans les DOM et TOM
530
retraite pour invalidité
534
réunions d’information syndicale
607
réunions parents-enseignants
243
sanctions disciplinaires
237, 305
secrétaire comité exécutif
372
sections internationales
114
sécurité (transport des élèves)
130, 280
sécurité des locaux
96, 129
service d’éducation et de soins spécialisés à domicile
177
situations professionnelles diverses
432
SMA, service minimum d’accueil
603
sortie d’un élève en maternelle
126
stage de formation syndicale
607
stage de remise à niveau
90
stage en responsabilité
380
stage pratique accompagnée
380
statut d’Alsace-Moselle
30
statut du fonctionnaire stagiaire
386
statut du fonctionnaire titulaire
283
supplément familial de traitement
397
surfaces des locaux scolaires
254
surveillance des élèves
125
tableau d’occupation des locaux
53
téléchargement illégal
111
température (locaux scolaires)
255
temps partiel thérapeutique
439
titulaires remplaçants
373
transport (remboursement)
422
travaux supplémentaires
417
tribunal administratif (recours)
557
troubles du comportement
197
troubles envahissants du développement,
192
troubles psychologiques
197
unité localisée pour l’inclusion scolaire
185
unité pédagogique d’intégration
185
unité pédagogique régionale
205
utilisation des locaux
261
validation acquis de l’expérience
395
validation des services auxiliaires
343, 529
zone d’intervention localisée
373
