absence de l’élève
197
absence de l’enseignant
118
accueil d’enfants malades
200
activités culturelles
262
activités éducatives
96
activités péri-éducatives
406
activités périscolaires
262
admission des élèves
183
aides à l’installation
392
alliances françaises
466
Alsace-Moselle (statut)
22
aménagement du poste de travail
422
aménagement du temps scolaire
70
ancienneté générale des services
323
animateur informatique
363
assistance pédagogique à domicile
126
assistant pédagogique
226
assistants d’éducation
221
associations complémentaires
95
attestation de première éducation à la route
93
attestation professionnelle
526
autonome de solidarité
233
autorisations d’absence
418
autorité parentale
64, 185
auxiliaires de vie scolaire
221
avancement hors-contingent
360
avantage spécifique d’ancienneté
46, 401
barème (changement de département)
451
bassin d’éducation et de formation
285
bonification d’annuité
478
bonification indiciaire
390, 397
caisse des Ă©coles
24, 26
calendrier scolaire
68, 570
cartables (poids des)
213
carte professionnelle
526
centre médico psycho-pédagogique
170
centres de documentation
77
centres et instituts culturels
466
certificat de radiation
184
certificat de scolarité
184
certification complémentaire
48
cessation anticipée d’activité
499
cessation progressive d’activité
447
changement d’école
197
changement de département
451
changement de profession
339
changement de résidence
394
classe d’adaptation
135
classe de découverte
259
classes artistiques et culturelles
86
comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté
119
comités techniques paritaires
293
commission académique langue vivante
88
commission consultative mixte
306
commission de réforme
302
commission de sécurité
243
commissions administratives paritaires
287
commissions consultatives spéciales
305
communauté éducative
35
commune de résidence
189
communication de document administratif
523
conditions pour ĂŞtre fonctionnaire
274
conférence pédagogique
272
congé d’accompagnement d’une personne en fin de vie
431
congé de longue durée.
418
congé de longue maladie
418
congé de présence parentale
429
congés exceptionnels
430
Conseil d’Etat (recours)
525
conseil de discipline
368
conseil de discipline (PE stagiaire)
337
conseil départemental de formation
304
conseil supérieur de l’éducation
302
conseiller en formation continue
362
conseiller pédagogique
77, 345
conseiller pédagogique départemental d’EPS
362
conseils de l’Education nationale
297
constructions scolaires
235
contrat Ă©ducatif local
71
coopérative scolaire
25, 43, 76
coordonnateur de REP
44, 363
correspondance avec l’administration
525
correspondance scolaire
76
courriers à l’administration
609
cours de récréation
238
décès de l’enseignant
520
décharge de direction
362
déchéance quadriennale
416
déclaration d'impôt
417
déclaration d’accident
112
dégradation de matériel
115
délégué du personnel
551
délégués départementaux de l’éducation nationale
36
déplacement à l’étranger
435
déplacement des élèves
106
difficultés scolaires
122
directeur (responsabilité)
36, 101
directeur d’école (bonification indiciaire)
397
directeur spécialisé
354
direction spécialisée
354
documents administratifs
523
dommages causés aux véhicules
279
dossier administratif personnel
522
droit à l’éducation
19, 182
droits des fonctionnaires
266
Ă©changes internationaux
253
Ă©ducateur en internat
274
Ă©ducation artistique et musicale
86
Ă©ducation prioritaire
43
égalité des chances
182
égalité entre les sexes
213
emploi de vie scolaire
227
encadrement spécifique
83
enfants atteints de trouble de la santé
200
enfants malades (du personnel)
430
enseignant référent
153
enseignement religieux
22
établissement français à l’étranger
462
établissement pénitenciaire
175
Ă©valuations GC,CP,CE1,CE2
65
Ă©viction des personnels
449
fĂŞtes religieuses
21, 432
fichiers informatiques
234
fonctionnaire stagiaire
336
fonctionnement de l’école
29
forclusion quadriennale
416
formation des directeurs
356
fournitures scolaires
24, 25
frais de déplacement
409
garde d’enfants malades
430
groupe académique d’experts
304
heure annuelle globalisée
271
indemnité de changement de résidence
394
indemnité de charge administrative
361
indemnité de direction
360, 361
indemnité de première affectation
391
indemnité de résidence
475
indemnité de stage PE2
321
indemnités de fonction maîtres-formateurs
347
inscription des élèves
183, 190
inspecteur de l’Education nationale
285
inspection académique
283
instituteur maître-formateur
273, 344
instruction religieuse
19
instructions officielles
55
intégration dans le corps des PE
314
intégration scolaire
122, 145
intervenants extérieurs
261
journée de solidarité
272
langage (troubles spécifiques du)
123
langue et culture d’origine
92
liste d’aptitude direction
356
locaux hors temps scolaire
246
maître d’accueil temporaire
344, 351
majoration de pension pour handicap
499
majoration exceptionnelle (permutation)
451
maladie professionnelle
449
maladies contagieuses
449
matériel (dégradation)
115
mesures conservatoires
209
ministère de l’Education nationale
280
mission laïque française
466
mi-temps thérapeutique
445
mouvements pédagogiques
79
mutations interdépartementales
451
négociations salariales
389
neutralité commerciale
24
nouvelle bonification indiciaire
398
nouvelles technologies
93
objecteur de conscience
270
obligation de résidence
475
obligation de signalement
102
obligations de service
271
obligations des élèves
182
obligations des fonctionnaires
102, 266
oeuvres périscolaires
95, 233
organisation de l’Education nationale
280
organismes paritaires
285, 287
parents divorcés (résultats scolaires)
64
photographies scolaires
116
position du fonctionnaire
337
pratiques commerciales
76, 117
prévention des difficultés
122
prévention des risques majeurs
245
prime d’installation
392
prime spécifique d’installation
393
procédure d’accès
523
procédures administratives
526
projet d’accueil individualisé
200
protection de l’enfance
207, 209
protection juridique des fonctionnaires
275
protocole d’urgence
200
rapport d’inspection
327
rapprochement de conjoints
451
reconstitution de carrière
331, 333
redevance télévision
240
refus de l’obligation scolaire
28, 182
régimes alimentaires
202
règlement départemental
64
répertoire des sigles
555
réseaux d’aides spécialisées
122
réseaux ruraux d’éducation
51
résidence administrative
475
responsabilité civile
99
responsabilité directeur
101
responsabilité pénale
100
résultats scolaires (parents divorcés)
64
retraite additionnelle
490
retraite pour invalidité
506
sanctions disciplinaires
209, 368
santé des personnels
448
scolarisation d’ enfants malades
200
scolarisation d’enfants malades
204
scolarisation des élèves handicapés
148
scolarisation enfants en itinérance
185
scolarisation enfants immigrés
185
sections internationales
90
sécurité des élèves
105
sécurité des locaux
106
service d’éducation spéciale et de soins à domicile
172
services de catégorie B
324
services sédentaires
324
sortie d’un élève
199
sortie d’un élève en maternelle
104
sorties scolaires
76, 248
statut d’Alsace-Moselle
22
statut du fonctionnaire stagiaire
336
statut du fonctionnaire titulaire
265
surfaces des locaux scolaires
238
surveillance des élèves
103
température (locaux scolaires)
239
temps partiel et 27ème heure
220
Temps partiel thérapeutique
444
titulaires remplaçants
364
transport d’élève
263
travail des enfants
26, 235
travaux supplémentaires
407
tribunal administratif (recours)
525
troubles de la santé
200
troubles spécifiques du langage
123
utilisation des locaux
245, 246
vaccinations obligatoires
205
validation des acquis de l’expérience
385
validation des acquis professionnels
385
validation des services auxiliaires
333
véhicules personnels
110, 263
zone d’intervention localisée
364
