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A-2-6 Choix de la classe
A-2-6-1 rôle du conseil des maîtres
Voir ”A-2-2 Instances de concertation et de décision”, page 40.
A-2-6-2 nombre de classes dans l'école, répartition des élèves, cours multiples
Si le nombre de classes dépend du nombre de postes d'enseignants attribué par l'inspecteur d'académie, la répartition est de la responsabilité du conseil des maîtres. C'est le directeur, après avis du conseil des maîtres qui répartit les élèves pour le meilleur fonctionnement. Il est recommandé et souhaitable d'alléger les effectifs dans les cours préparatoires et dans les classes à cours multiples. Il n'y a plus de règle donnant un effectif à ne pas dépasser par niveau.
A-2-6-3 répartition des maîtres, choix des classes, recours
L'attribution des classes se fait en conseil des maîtres. D'après les textes, le directeur attribue les classes après avis du conseil des maîtres et si possible par accord entre tous. Des priorités peuvent interférer comme de confier les classes du cycle III à des enseignants habilités pour enseigner les langues vivantes, les CP et les CM2 à des maîtres chevronnés, ou pour le suivi des CP en CE1. Parfois, faute de critères acceptés par tous, c'est l'ordre d'ancienneté dans l'école qui prévaut.
Le seul recours en cas de désaccord est de demander à l'IEN de trancher...mais ce n'est pas une solution souhaitable !

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