Le calendrier scolaire à l’étranger
1er septembre 2015

Chaque année, l’agence envoie aux postes un Télégramme Diplomatique qui cadre la procédure.

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TD calendrier scolaire 2015-2016

L’année scolaire comporte 36 semaines au moins, réparties en 5 périodes de travail, de durée comparable, séparées par 4 périodes de vacance des classes.   Il peut être adapté pour tenir compte des situations locales. Ces aménagements ne peuvent avoir pour effet de réduire les horaires de classe (enseignement dispensé à tous les élèves) en deçà d’un volume annuel de 864 heures. Le maximum fixé par ce TD est de 936 heures par année dans le cas de mise en place d’un dispositif plurilingue.

Ainsi, le temps de travail élève doit se trouver dans une fourchette allant de 864h à 936h au maximum.

Les jours fériés hors vacances scolaires sont considérés comme des jours de classe et donc comptabilisés dans le calcul du volume horaire annuel.

- Procédure : chaque établissement élabore une proposition de calendrier scolaire soumise au conseil d’école puis au conseil d’établissement.

- Rôle du conseil d’établissement : il adopte le calendrier scolaire, un vote est donc obligatoire. La composition du CE étant tripartite, personnels, parents d’élèves et élèves ont la majorité des voix.

- Au final, le calendrier scolaire doit être validé par le service pédagogique de l’AEFE après avis de l’IEN de la zone pour le primaire.

Le temps de travail des enseignants du primaire est défini par ce même TD qui fixe à 24h par semaine le temps de présence devant et à 108h annualisées ( APC, conseils de cycle, d’école, de maîtres…). Le temps de travail des enseignants n’est en aucun cas annualisé.

Attention : toute modification du calendrier (rattrapage après fermeture exceptionnelle par exemple) doit être validée par le service pédagogique de l’AEFE

Si vous constatez des irrégularités, n’hésitez pas à contacter le secteur Hors de France du SNUipp rapidement : hdf@snuipp.fr